Vos droits DIRECTIVES SAAQ INDEMNITÉS Indemnisation du préjudice non pécuniaire 2019 ANNEXE 3 RÉPERTOIRE DES SÉQUELLES PERMANENTES D’ORDRE FONCTIONNEL OU ESTHÉTIQUE

UNITÉS FONCTIONNELLES

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1 La fonction psychique

2 L’état de conscience

3 L’aspect cognitif du langage

4 Les fonctions de l’appareil visuel sont constituées de deux unités :

4.1 La vision

4.2 Les fonctions annexes de l’appareil visuel

5 Les fonctions de l’appareil auditif sont constituées de deux unités :

5.1 L’audition

5.2 Les fonctions annexes de l’appareil auditif

6 Le goût et l’odorat

7 La sensibilité cutanée est constituée de sept unités :

7.1 La sensibilité cutanée du crâne et du visage

7.2 La sensibilité cutanée du cou

7.3 La sensibilité cutanée du tronc et des organes génitaux

7.4 La sensibilité cutanée du membre supérieur droit

7.5 La sensibilité cutanée du membre supérieur gauche

7.6 La sensibilité cutanée du membre inférieur droit

7.7 La sensibilité cutanée du membre inférieur gauche

8 Les tableaux cliniques des troubles de l’équilibre

9 La phonation

10 La mimique

11 Le déplacement et le maintien de la tête

12 Le déplacement et le maintien du tronc

13 La fonction de déplacement et de maintien du membre supérieur est constituée de deux unités :

13.1 Le déplacement et le maintien du membre supérieur droit

13.2 Le déplacement et le maintien du membre supérieur gauche

14 La dextérité manuelle (préhension et manipulation) est constituée de deux unités :

14.1 La dextérité manuelle droite

14.2 La dextérité manuelle gauche

15 La locomotion

16 La protection assurée par le crâne

17 La protection assurée par la cage thoracique et la paroi abdominale

18 La respiration rhino-pharyngée

19 Les fonctions digestives sont constituées de quatre unités :

19.1 L’ingestion (mastication, déglutition)

19.2 La digestion et l’absorption

19.3 L’excrétion 19.4 Les fonctions hépatique et biliaire

20 La fonction cardio-respiratoire

21 Les fonctions urinaires sont constituées de deux unités :

21.1 La fonction rénale

21.2 La miction

22 Les fonctions génitosexuelles sont constituées de trois unités :

22.1 L’activité sexuelle génitale

22.2 La procréation

22.3 L’interruption de grossesse

23 Les fonctions endocrinienne, hématologique, immunitaire et métabolique

24 Les tableaux cliniques de paraplégie et de tétraplégie