08.0.1 RÈGLES D'ÉVALUATION
provide at least one parameter for fusion overlay
1. Se référer aux dispositions de la Section II du présent Règlement.
2. Les retentissements sur les autres unités fonctionnelles, par exemple une atteinte à la locomotion secondaire à un trouble de l'équilibre, sont inclus dans les classes de gravité du présent chapitre.
RÉPERTOIRE DES SÉQUELLES PERMANENTES
D’ORDRE FONCTIONNEL OU ESTHÉTIQUE
Mise-à-jour : Dernière mise à jour effectuée depuis le site des Publications du Québec le 2009-12-04 voir les fichiers .pdf inclus dans cette section
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