Critère 5
provide at least one parameter for fusion overlay
La réponse est suffisamment motivée.
5.1 La réponse est conforme aux lois, règlements, normes et directives en vigueur (0-2)
5.2 La réponse fournit suffisamment d'explications pour que l'agent puisse prendre action et motiver la décision à son client (0-1-2)
février 2001