1- Atteinte dommage système nerveux central
provide at least one parameter for fusion overlay
1- Atteinte résultant d'un dommage au système nerveux central
En présence d'une atteinte bilatérale résultant d'un dommage au système nerveux central (préexistante ou consécutive à l'accident), l'octroi d'un déficit anatomo-physiologique supplémentaire à l'un des membres justifie l'attribution d'un facteur d'accroissement pour bilatéralité.
Le pourcentage prévu au répertoire pour l'atteinte résultant du dommage au système nerveux central intégrant déjà le facteur d'accroissement, la méthode de calcul s'applique uniquement au(x) D.A.P. supplémentaire(s) attribué(s) :
| Atteinte secondaire à : | des DAP du membre droit | des DAP du membre gauche | Entre 90/01/01 et 96/08/01 1/4 DAP du membre le plus; atteint |
Depuis te 96/0/8011/4 x [DAP d +DAP g] 2 |
| Condition préexistante | paraplégie : 70 % | 1/4 X 4 « 1 % | 1/4 (4+ 0) - 0,5 % 2 | |
| Accident | 4% | |||
Remarque : Le calcul est le même, que la condition neurologique relève d'une condition personnelle préexistante ou soit consécutive à l'accident
section1-facteur-accroissement-bilateralite-8-003.tif
1997-11-12