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Adaptation d'une nouvelle construction sans élévateur et sans garage permanent ouvert : montant maximum $8,000.
Adaptation d'une nouvelle construction sans élévateur avec un garage permanent ouvert : montant maximum $15,000.
Adaptation d'une nouvelle construction avec élévateur obliqué : montant maximum $15,000.
Adaptation d'une nouvelle construction avec élévateur oblique et garage permanent ouvert : montant maximum $22,000.
Les frais reliés aux équipements mobiles spécialisés ou au transfert de ceux-ci s'additionnent au montant maximum établi.
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La personne doit tenir compte de ses besoins lors de l'achat du terrain (plat et de bonne dimension) et du choix du plan de la maison.
Les montants établis ne prévoient pas ceux visant un ascenseur extérieur ni un ascenseur vertical intérieur. Seul l'ascenseur intérieur oblique desservant le sous-sol et le rez-de-chaussée ou le rez-de-chaussée et le 1er étage est prévu.
Frais non couverts :
• frais reliés à une superficie de plancher additionnelle;
• frais reliés à une superficie de terrain additionnelle par rapport à celui choisit par la personne accidentée;
• frais reliés aux matériaux et à la main d'oeuvre de toute installation réalisée lors d'une construction neuve, par exemple: couvre-plancher, pelouse, trottoir de l'entrée à l'automobile, etc;
• frais reliés au système d'air climatisé de toute la maison (voir point 10 de l'annexe I)
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