5.1.2 Cotisation au Régime de rentes du Québec (RRQ)
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Même si elles ne contribuent pas à ce régime, le calcul de la cotisation au RRQ doit être fait pour chaque personne accidentée.
Pour plus de précisions sur le montant de l’exemption générale, le taux de cotisation et le montant maximal de la cotisation au RRQ de l'année pour laquelle la Société procède au calcul du revenu net, il faut se référer au titre XVI « Tableaux et grilles » du MIDC.