6.1 RECHUTE
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La rechute doit faire l’objet d’une analyse en fonction des critères prévus au titre V. Rechute du Manuel des directives – Indemnisation des dommages corporels et être en relation avec l’accident.
Si la rechute est acceptable, les indemnités non réclamées dans un délai de trois ans à compter de la date où l’indemnité aurait pu être versée ne devraient pas être versées.
Les principes prévus à la section 5.4 Prolongation du délai de prescription s’appliquent également aux indemnités demandées après le délai de trois ans dans le cadre d’une rechute.