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1.5.2 Adaptation d’une fourgonnette

provide at least one parameter for fusion overlay

L’adaptation  d’une  fourgonnette  pour  un  conducteur  peut  inclure  des  adaptations  et  des équipements spécialisés requis pour un usage occasionnel comme passager.

  • Une seule adaptation de siège comme passager est admissible.
  • Un  seul  système  d’ancrage  pour  le  transport  de  l’aide  technique  à  la  locomotion  est remboursable.

 
GUIDE – ADAPTATION D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE   11

copie conforme du fichier http://www.justicecontresaaq.c...ion=11044-0.pdf mise à jour novembre 2009