La  Société  entend  par  adaptation,  le  résultat d’une modification apportée à un véhicule. Il  peut s’agir :

• de modifications structurales;
• d’ajout d’équipements spécialisés;
• d’ajout d’équipements optionnels sous certaines conditions particulières (point1.5.1);
• de modifications ou de relocalisation des équipements déjà existants dans le véhicule.

Définitions

Modification  structurale : 

transformation  apportée  à  la  carrosserie  ou  au  châssis  du
véhicule.

Équipement spécialisé :  

appareil ou accessoire nécessaire à l’accès ou à la conduite d’un
véhicule qui n’est pas commun à l’ensemble de la population et qui n’est pas couramment utilisé par l’usager d’un véhicule, par exemple, une plate-forme élévatrice, une base de siège motorisée, une commande manuelle.

Équipement optionnel :  

accessoire  ou  équipement  facultatif  non  prévu  sur  le  modèle  de
base  du  véhicule,  installé  à  l’usine  ou  chez  le  concessionnaire,  que  l’on  peut  acheter moyennant des coûts supplémentaires.

Équipement standard : 

appareil ou accessoire correspondant à un type courant, habituel,
normalement installé dans un véhicule. La modification ou la relocalisation d’un équipement  standard déjà existant dans le véhicule peut être, par exemple, une pédale d’accélérateur à gauche, une extension de l’interrupteur du contrôle des feux de route, une relocalisation de l’interrupteur de contrôle du klaxon.  
 
 
GUIDE – ADAPTATION D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE  8

Les adaptations doivent respecter toutes les conditions suivantes :
 
•     être nécessaires pour compenser une situation de handicap;
•     entraîner  un  progrès  significatif (1)  dans  l’accès  et  l’usage  autonome  et  sécuritaire  d’un  véhicule ou dans l’autonomie à la conduite sécuritaire;
•     respecter  les  critères  d’efficience,  soit  constituer  la  solution  appropriée  au  moindre  coût pour compenser la situation de handicap;
•     être autorisées par la Société avant d’être réalisées.
 
Dans le cas contraire, la Société peut refuser de rembourser, en tout ou en partie, les frais liés  à l’adaptation du véhicule.

La solution appropriée :

la solution qui convient adéquatement aux besoins objectivés par  le professionnel de la santé, et qui tient compte de l’environnement physique et social de la  personne accidentée.

La  solution  appropriée  au  moindre  coût 

pour  compenser  la  situation  de  handicap  signifie  que,  pour  des  résultats  comparables  permettant  d’éliminer  ou  de  réduire  la
situation de handicap, la solution la plus économique sera privilégiée en tenant compte des  exigences  de  sécurité,  de  qualité  et  de  conformité  des  adaptations.  Par  exemple,  les  éléments  suivants  seront  considérés :  prix  à  l’achat  des  adaptations,  coût  d’entretien, garantie, durabilité, fiabilité, etc.
 
L’ergothérapeute  doit  rechercher  la  solution  appropriée  au  moindre  coût  pour compenser la situation de handicap vécue par la personne accidentée.

                                                
(1)  Amélioration observée chez une personne ou son environnement qui a un impact mesurable sur sa  condition   médicale,   son   autonomie   ou   son   potentiel   d’intégration   sociale,   scolaire   ou
professionnelle. 

 
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