5.1.4.1 Définitions

DIRECTIVE

La Société entend par adaptation le résultat d’une modification apportée à un véhicule. Il peut s’agir :
de modifications structurales;
d’ajout d’équipements spécialisés;
d’ajout d’équipements optionnels sous certaines conditions particulières;
de modifications ou de relocalisation des équipements déjà existants dans le véhicule.

OUTIL D’AIDE À LA DÉCISION

Modification structurale : transformation apportée sur la carrosserie ou le châssis du véhicule.
Équipement spécialisé : appareil ou accessoire nécessaire à l’accès ou à la conduite d’un véhicule, qui n’est pas commun à l’ensemble de la population et qui n’est pas couramment utilisé par l’usager d’un véhicule, par exemple une plate-forme élévatrice, une base de siège motorisée ou une commande manuelle.
Équipement optionnel : accessoire ou équipement facultatif non prévu sur le modèle de base du véhicule, installé à l’usine ou chez le concessionnaire, que l’on peut acheter moyennant un supplément
de prix.
Équipement standard : appareil ou accessoire correspondant à un type courant, habituel, normalement installé dans un véhicule. La modification ou la relocalisation d’un équipement standard
déjà existant dans le véhicule peut être, par exemple une pédale d’accélérateur à gauche, une extension de l’interrupteur du contrôle des feux de route ou une relocalisation de l’interrupteur de
contrôle du klaxon.