Carmen Fréchette - carmenf

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LE CONTEXTE QUÉBÉCOIS

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 15:03 GMT

LE CONTEXTE INTERNATIONAL

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 15:03 GMT

LA CLIENTELE EN RÉADAPTATION

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 15:02 GMT

LES CARACTÉRISTIQUES DE LA CLIENTÈLE

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 15:02 GMT

L'interprétation de la saaq

LE CADRE LÉGAL

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 15:01 GMT

L'article 83.7 donne pouvoir à la SAAQ d'agir en matière de réadaptation, l'article 48 cerne la contribution de la réadaptation en matière de détermination d'un emploi et l'article 83.29 indique les sanctions possibles si la personne accidentée entrave sa réadaptation.

LE CADRE CONCEPTUEL

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:59 GMT

Le Québec participe étroitement aux travaux de l'organisation mondiale de la santé (OMS)

LES BÉNÉFICES DE LA RÉADAPTATION

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:58 GMT

Il est de plus en plus reconnu dans la littérature que la réadaptation apporte de nombreux bénéfices, autant sur le plan humain qu'économique.

LES ASSISES DE LA POLITIQUE

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:57 GMT

LA CLIENTÈLE ADMISSIBLE EN RÉADAPTATION

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:56 GMT

définitions de la personne accidentée, définition du dommage corporel... tout personne répondant à ces critères...

L'évaluation des programmes à la Société

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:54 GMT

Comme tout organisme gestionnaire de fonds publics, la Société est tenue d'évaluer régulièrement ses programmes.

3.5 Montant de l'indemnité

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:43 GMT

le montant dépend de plusieurs facteurs..

MAJ 1998

4.3 Autorisation de paver

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:40 GMT

MAJ 2003

4.2 Pièces Justificatives

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:39 GMT

reçu ou facture avec informations précises..

MAJ 2003

4.1 Cas et conditions de réajustement

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:38 GMT

si il y a naissance d'un enfant, d'un ajout, d'un décès, d'une personne à charge incapable, lors de la fin de l'incapacité etc.

MAJ 2003

4 RÈGLES D'APPLICATION

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:36 GMT

remboursés chaque semaine sans dépasser le montant maximum, montant doit être justifié

MAJ 1998

1. OBJET HÉBERGEMENT TEMPORAIRE POUR CONVALESCENCE article-rate/1457?rating=5&referer=%2Fhttps%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Fuser-1-carmen-frechette

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:21 GMT, modifié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:22 GMT

MAJ 2003

3.1.1 établissements publics et privés conventionnés article-rate/1449?rating=5&referer=%2Fhttps%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Fuser-1-carmen-frechette

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:14 GMT

...détenteur d'un permis du ministère de la Santé et des Services sociaux, est admissible au remboursement de la contribution du bénéficiaire.

MAJ 2002

2. CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ article-rate/1446?rating=5&referer=%2Fhttps%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Fuser-1-carmen-frechette

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 14:11 GMT

hébergement nécessaire à cause des blessures, répondre aux critères d'admission etc

4 AUTORISATION

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 13:10 GMT

MAJ 1998

3.2 EXCLUSIONS

Initié par carmenf le 8 juil. 2008 à 13:10 GMT

MAJ 1998