Carmen Fréchette - carmenf

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IRR forfaitaire frais de garde en 2005

Initié par carmenf le 16 juil. 2008 à 13:44 GMT, modifié par carmenf le 16 juil. 2008 à 13:59 GMT

Tableau des indemnités 2005 Pour les accidents survenus entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2005

Indemnités de décès 2005

Initié par carmenf le 16 juil. 2008 à 13:55 GMT, modifié par carmenf le 16 juil. 2008 à 13:58 GMT

Pour les accidents et décès survenus entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2005

Tomodensitométrie

Initié par carmenf le 16 juil. 2008 à 13:35 GMT

scanner utilisant une technique d'imagerie médicale par des faisceau de rayons X.

Traumatisme rachidien cervical

Initié par carmenf le 16 juil. 2008 à 12:29 GMT

Le diagnostic peut ne pas être fait à temps, ce qui peut avoir des conséquences graves

3 COORDINATION RRQ OU AUTRE

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 18:27 GMT

3. COORDINATION AVEC LA RRQ OU UN AUTRE ORGANISME ÉQUIVALENT

2. Après les deux ans

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 18:27 GMT

Après deux ans (voir les conditions) la saaq considère qu'il s'agit d'un nouvel accident.

1.2.3 Cumul des IRR

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 18:23 GMT

indemnités de remplacement du revenu versées selon les articles 50, 55 et 56 de la loi

1.2.2 Étudiant

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 18:22 GMT

1.2.2 Victime âgée de moins de 16 ans et l'étudiant âgé de 16 ans et plus

1.2 Situations particulières

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 18:18 GMT

1.2.1 Occupation de plus d'un emploi et rechute

1 DURANT LES DEUX ANS

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 18:10 GMT, modifié par carmenf le 14 juil. 2008 à 18:17 GMT

1.1 PRINCIPE GÉNÉRAL

IRR versée lorsque rechute

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 18:08 GMT, modifié par carmenf le 14 juil. 2008 à 18:14 GMT

DROIT À L'INDEMNITÉ DE REMPLACEMENT DU REVENU VERSÉE LORS D'UNE RECHUTE

1.1.2 Exceptions

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 17:30 GMT, modifié par carmenf le 14 juil. 2008 à 17:33 GMT

si la victime était sans emploi... si la rechute survient à l'intérieur des 180 premiers jours... si la victime avait plusieurs emplois mais sans emploi au moment de la rechute

1.2 Après ces deux ans

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 17:33 GMT

si la rechute survient plus de deux ans après l'accident, la saaq considère cette rechute comme étant un NOUVEL ACCIDENT

1.1 durant ces deux ans

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 17:18 GMT, modifié par carmenf le 14 juil. 2008 à 17:31 GMT

le principe général appliqué par la saaq avec exemple de différentes situations

1. Droit à l'indemnité et nature de l'incapacité

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 17:15 GMT

et nature de l'incapacité

MAJ 1990

2.2 exclusions computation

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 16:44 GMT

les rentes résiduelle et les rentes réduite de retour à l'emploi de la SAAQ doivent être exclus de la computation.

2.1 IRR NON RELIÉE À UNE INCAPACITÉ

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 16:00 GMT, modifié par carmenf le 14 juil. 2008 à 16:38 GMT

2.1 INDEMNITÉ DE REMPLACEMENT DU REVENU NON RELIÉE À UNE INCAPACITÉ

2 CALCUL DE LA PÉRIODE DE DEUX ANS

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 15:59 GMT

La SAAQ fait une distinction au l droit à l'indemnité de rechute selon que la dite rechute soit survenu avant ou après les deux ans suivant l'accident.

1.1 RELATION RECHUTE / ACCIDENT

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 15:55 GMT

la saaq recommande à ses employés de se baser sur l'évaluation médicale, la comparaison entre dossiers médicaux et la gravité des blessures avant et après la rechute pour établir s'il y a ou non un lien

1.NOTION DE RECHUTE

Initié par carmenf le 14 juil. 2008 à 15:47 GMT, modifié par carmenf le 14 juil. 2008 à 15:50 GMT

définitions et conditions pour que la saaq considère qu'il y a rechute

MAJ 2000