Catégories Publications mois par mois

décembre 2009

	5.2.3.1 Adaptation besoins temporaires ou occasionnels -  Adaptation pour répondre à des besoins temporaires ou occasionnels Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	5.2.3.2 Adaptation besoins permanents -  Adaptation pour répondre à des besoins permanents Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	5.2.4 Acquisition d’un domicile adapté Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	5.2.5.1 Adaptation besoins temporaires ou occasionnels -  5.2.5 Équipements Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	5.2.5.2 Adaptation besoins permanents -  Adaptation pour répondre à des besoins permanents Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	5.2.6 Nouvelle adaptation besoins permanents -  Nouvelle adaptation pour répondre à des besoins permanents Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	5.2.7 Adaptation construction neuve -  Adaptation dans le cas d’une construction neuve Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	5.2.8 Remise en état Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	5.2.9 Entretien, réparation et remplacement Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	6.1 Évaluation et recommandation professionnelle -  6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	6.2.1 Bâtiment -  6.2 Exigences de qualité et de conformité des adaptations Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	6.2.2 Main-d’oeuvre en construction Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	6.2.3 Appareil élévateur Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	6.3.1 Soumissions -  6.3 Documents requis Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	6.3.2 Autres documents Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	6.4 Remboursement Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	7. DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR -  1 er juillet 2007. Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	8. DATE DE MISE À JOUR -  23 novembre 2009. Publié le 25 jan. 2010 à 14:42 GMT, dans Guide aide à la décision
	1) Situation de handicap en lien avec l’accident Publié le 22 jan. 2010 à 16:34 GMT, , dans Grille analyse admissibilité adaptation
	2) Potentiel de progrès significatif Publié le 22 jan. 2010 à 16:34 GMT, dans Grille analyse admissibilité adaptation
	3) Probabilité progrès significatif accès ou la conduite -  3) Probabilité que les moyens entraînent un progrès significatif dans l’accès ou la conduite autonome et sécuritaire de son véhicule automobile Publié le 22 jan. 2010 à 16:34 GMT, , dans Grille analyse admissibilité adaptation
	4) Atteinte des objectifs du plan d’action Publié le 22 jan. 2010 à 16:34 GMT, , dans Grille analyse admissibilité adaptation
	5) Solution efficiente et raisonnable Publié le 22 jan. 2010 à 16:34 GMT, , dans Grille analyse admissibilité adaptation
	6) Situation ou solution -  Situation ou solution prévue dans la directive sur l’adaptation d’un véhicule automobile Publié le 22 jan. 2010 à 16:34 GMT, , dans Grille analyse admissibilité adaptation
	7) Situation exceptionnelle Publié le 22 jan. 2010 à 16:34 GMT, , dans Grille analyse admissibilité adaptation
	A) Documentation des situations de handicap et des besoins d’adaptation Publié le 22 jan. 2010 à 16:34 GMT, , dans Grille analyse admissibilité adaptation
	B) Documentation des moyens Publié le 22 jan. 2010 à 16:34 GMT, , dans Grille analyse admissibilité adaptation
	Grille d’analyse -  Grille d’analyse d’admissibilité à l’adaptation d’un véhicule automobile Publié le 22 jan. 2010 à 16:34 GMT, , dans Grille analyse admissibilité adaptation
	remboursement frais rapport médical -  PROJET DE RÈGLEMENT Modifié le 22 jan. 2010 à 14:50 GMT, dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS
	7. DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR -  1 er juillet 2008 Publié le 22 jan. 2010 à 14:38 GMT, dans Évaluation capacités usage automobile
	8. DATE DE MISE À JOUR -  23 novembre 2009 Publié le 22 jan. 2010 à 14:38 GMT, dans Évaluation capacités usage automobile
	1. CHAMP D'APPLICATION Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	3. PRINCIPES DIRECTEURS Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	4. OBJECTIF Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	5.1. Définitions -  5. DESCRIPTION Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	5.2 Conditions d’admissibilité de l’accompagnateur Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	5.3 Conditions d’admissibilité de la personne accidentée Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	5.3.1 Personne accidentée de moins de 16 ans Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	5.3.2 Personne accidentée de 16 ans ou plus Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	5.4 La raison de l’accompagnement Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	5.5 Montants admissibles depuis le 1 er août 1996 Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	5.6 Modalités de remboursement Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	6.1 EXCLUSIONS -  6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	6.2 Documents requis Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	7. DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR Publié le 22 jan. 2010 à 14:11 GMT, dans Allocation disponibilité
	1.1 Cadre légal et réglementaire -  1. Couverture d’assurance Publié le 21 jan. 2010 à 21:09 GMT, , dans GUIDE ERGOTHÉRAPEUTES
	1.2 Objectif de la couverture Publié le 21 jan. 2010 à 21:09 GMT, , dans GUIDE ERGOTHÉRAPEUTES
	1.3 Conditions d’admissibilité Publié le 21 jan. 2010 à 21:09 GMT, , dans GUIDE ERGOTHÉRAPEUTES
	1.3.1 La personne accidentée Publié le 21 jan. 2010 à 21:09 GMT, , dans GUIDE ERGOTHÉRAPEUTES