Catégories Publications mois par mois

janvier 2010

*3.4 RÈGLES D'ACCROISSEMENT DE L'INDEMNITÉ DE DÉCÈS Modifié le 24 jan. 2017 à 10:57 GMT, *****, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈS
*03 TYPES D'INDEMNITÉ Modifié le 24 jan. 2017 à 01:35 GMT, *****, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈS
*02 EN RAISON D'UN ACCIDENT Modifié le 23 jan. 2017 à 21:12 GMT, *****, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈS
*OBJECTIF Modifié le 21 jan. 2017 à 21:13 GMT, dans Fibromyalgie
*LIEN DE CAUSALITÉ Modifié le 21 jan. 2017 à 21:12 GMT, dans Fibromyalgie
*EXPOSÉ DE LA SITUATION Modifié le 21 jan. 2017 à 21:12 GMT, dans Fibromyalgie
*DÉMARCHE Modifié le 21 jan. 2017 à 21:12 GMT, dans Fibromyalgie
*CONCLUSION : Modifié le 21 jan. 2017 à 21:11 GMT, dans Fibromyalgie
*8 POSITION Modifié le 21 jan. 2017 à 21:09 GMT, dans Réaction psychologique suite à un décès
*7 OBJECTIF Modifié le 21 jan. 2017 à 21:08 GMT, dans Réaction psychologique suite à un décès
*6 RÉFÉRENCES Modifié le 21 jan. 2017 à 21:08 GMT, dans Réaction psychologique suite à un décès
*5 tableau RÉACTION PSYCHOLOGIQUE Modifié le 21 jan. 2017 à 21:07 GMT, dans Réaction psychologique suite à un décès
*4 Choc émotif Modifié le 21 jan. 2017 à 21:07 GMT, dans Réaction psychologique suite à un décès
*3 Deuil -  (normal ou pathologique)
Modifié le 21 jan. 2017 à 21:06 GMT, dans Réaction psychologique suite à un décès
*2 Définition Modifié le 21 jan. 2017 à 19:36 GMT, dans Réaction psychologique suite à un décès
*11 annexe 1 deuil -  SUJET : Réactions psychologiques suite à un décès - deuil
Modifié le 21 jan. 2017 à 19:35 GMT, dans Réaction psychologique suite à un décès
*10 échelle de fonctionnement EGF Modifié le 21 jan. 2017 à 19:34 GMT, dans Réaction psychologique suite à un décès
*1 EXPOSÉ DE LA SITUATION Modifié le 21 jan. 2017 à 19:34 GMT, dans Réaction psychologique suite à un décès
*4.6 RÈGLES DE CONDUITE Modifié le 19 jan. 2017 à 20:13 GMT, dans EMPLOYÉS DE LA SAAQ IMPARTIALITÉ
*4.5 RÉCUSATION -  4.5 RÉCUSATION, À LA DEMANDE DU DEMANDEUR OU D'UNE PARTIE INTÉRESSÉE, ET RENONCIATION À SOULEVER LA PARTIALITÉ
Modifié le 19 jan. 2017 à 20:13 GMT, dans EMPLOYÉS DE LA SAAQ IMPARTIALITÉ
*4.4 CONDUITE ET COMPORTEMENT PERSONNELS Modifié le 19 jan. 2017 à 20:12 GMT, dans EMPLOYÉS DE LA SAAQ IMPARTIALITÉ
*4.3 CONSÉQUENCE DU NON-RESPECT DE LA RÈGLE DE L'IMPARTIALITÉ Modifié le 19 jan. 2017 à 20:11 GMT, dans EMPLOYÉS DE LA SAAQ IMPARTIALITÉ
*4.2 OBLIGATION DE SE RÉCUSER Modifié le 19 jan. 2017 à 20:11 GMT, dans EMPLOYÉS DE LA SAAQ IMPARTIALITÉ
*RÈGLEMENT IMMATRICULATION -  RÈGLEMENT SUR L'IMMATRICULATION DES VÉHICULES ROUTIERS (DÉCRET 1420-91, 16 OCTOBRE 1991)
Modifié le 19 jan. 2017 à 12:46 GMT, *****, dans COMPÉTENCES DE LA SAAQ
*RÈGLEMENT HEURES DE CONDUITE -  RÈGLEMENT SUR LES HEURES DE CONDUITE ET SUR LE DOSSIER DU CONDUCTEUR DE VÉHICULES LOURDS (DÉCRET 389-89, 15 MARS 1989)
Modifié le 19 jan. 2017 à 12:45 GMT, *****, dans COMPÉTENCES DE LA SAAQ
*RÈGLEMENT ENTENTE QUÉBEC ET ONTARIO -  RÈGLEMENT SUR UNE ENTENTE ENTRE LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET L'ONTARIO (DÉCRET 439-89, 22 MARS 1989)
Modifié le 19 jan. 2017 à 12:45 GMT, *****, dans COMPÉTENCES DE LA SAAQ
*RÈGLEMENT ENTENTE ENTRE QUÉBEC ET L'ÉTAT DU MAINE -  RÈGLEMENT SUR UNE ENTENTE ENTRE LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET L'ÉTAT DU MAINE (DÉCRET 695-92, 6 MAI 1992)
Modifié le 19 jan. 2017 à 12:44 GMT, *****, dans COMPÉTENCES DE LA SAAQ
*RÈGLEMENT ENTENTE CANADA ET TRANSPORTS DU QUÉBEC -  RÈGLEMENT SUR L'ENTENTE ENTRE LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE DU CANADA ET LE MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (DÉCRET 1398-88, 14 SEPTEMBRE 1988)
Modifié le 19 jan. 2017 à 12:44 GMT, *****, dans COMPÉTENCES DE LA SAAQ
*RÈGLEMENT QUÉBEC ET DE NEW YORK VÉRIFICATION MÉCANIQUE DES AUTOBUS -  RÈGLEMENT SUR UNE ENTENTE ENTRE LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET LE GOUVERNEMENT DE L'ÉTAT DE NEW YORK EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION MÉCANIQUE DES AUTOBUS (DÉCRET 1448-90, 3 OCTOBRE 1990)
Modifié le 19 jan. 2017 à 12:43 GMT, *****, dans COMPÉTENCES DE LA SAAQ
*Dispositions finales -  Section III
Modifié le 19 jan. 2017 à 11:56 GMT, *****, dans COMPÉTENCES DE LA SAAQ
*1.4 RENTE MINIMUM POUR ÉTUDIANT Modifié le 16 jan. 2017 à 19:51 GMT, *****, dans Rente résiduelle
*1.2 CALCUL RENTE ADDITIONNELLE Modifié le 16 jan. 2017 à 19:50 GMT, *****, dans Rente résiduelle
*1.1 VICTIMES VISÉES Modifié le 16 jan. 2017 à 19:49 GMT, *****, dans Rente résiduelle
*aide mémoire 5 page 2 -  REMBOURSEMENT DE FRAIS DE GARDE
Modifié le 16 jan. 2017 à 14:07 GMT, *****, dans AIDE MÉMOIRE
*aide mémoire 5 page 1 -  INDEMNITÉ DE FRAIS DE GARDE
Modifié le 16 jan. 2017 à 14:06 GMT, *****, dans AIDE MÉMOIRE
*aide mémoire 4 page 4 -  SECTION : HÉBERGEMENT POUR CONVALESCENCE (HC) RÉSIDENCE PRIVÉE À BUT LUCRATIF SANS PERMIS DU MSSS
Modifié le 16 jan. 2017 à 14:06 GMT, *****, dans AIDE MÉMOIRE
*aide mémoire 4 page 3 -  SECTION : HEBERGEMENT DE LONGUE DUREE (HL) ET DE CONVALESCENCE (HC) ÉTABLISSEMENT PRIVÉ NON CONVENTIONNÉ
Modifié le 16 jan. 2017 à 14:06 GMT, *****, dans AIDE MÉMOIRE
*aide memoire 4 page 2 -  SECTION : HÉBERGEMENT DE LONGUE DUREE (HL) ET DE CONVALESCENCE (HC) Résidences d'accueil et familles d'accueil Rattachées à un établissement public ou privé conventionné
Modifié le 16 jan. 2017 à 14:05 GMT, *****, dans AIDE MÉMOIRE
*aide memoire 4 page 2 -  SECTION : HÉBERGEMENT DE LONGUE DUREE (HL) ET DE CONVALESCENCE (HC) Résidences d'accueil et familles d'accueil Rattachées à un établissement public ou privé conventionné
Modifié le 16 jan. 2017 à 14:04 GMT, *****, dans AIDE MÉMOIRE
*aide mémoire 4 page 1 -  SECTION : HÉBERGEMENT DE LONGUE DURÉE (HL) ET DE CONVALESCENCE (HC)1
Modifié le 16 jan. 2017 à 14:04 GMT, *****, dans AIDE MÉMOIRE
*aide memoire 1 page 4 -  frais remboursable à partir du 1 août 1996
Modifié le 16 jan. 2017 à 14:03 GMT, *****, dans AIDE MÉMOIRE
*1 page 3 frais remboursable -  à partir du 1 août 1996
Modifié le 16 jan. 2017 à 14:02 GMT, *****, dans AIDE MÉMOIRE
*Dénoncer le ''niaisage'' de la SAAQ dans mon dossier (suivi 23 février 2010) -  Gilles Brousseau versus SAAQ 12ièmes round Désolé je n'ai pas de bikini avec la pancarte chiffrée 12 et honnêtement un bikini ça ne me va pas du tout !
Modifié le 24 fév. 2010 à 16:18 GMT, dans Témoignages
*3.2 La pondération des activités domestiques -  Il y a deux (2) catégories de victimes mineures: celle résidant dans son milieu familial ou substitut et l'autre vivant à l'extérieur de celui-ci.
Lien ajouté le 18 fév. 2010 à 18:50 GMT, dans DEGRÉS SURVEILLANCE
*3.1 pondération activités personnelles -  en fonction de l'âge
Lien ajouté le 18 fév. 2010 à 18:48 GMT, dans DEGRÉS SURVEILLANCE
*3.13 Tableau séquelles neurologique et psychiques -  TABLEAU INDICATIF OU BESOIN SURVEILLANCE POUR DES SÉQUELLES NEUROLOGIQUES ET PSYCHIQUES EN FONCTION DE L'ÂGE CHRONOLOGIQUE
Fichier attaché le 18 fév. 2010 à 18:13 GMT, dans DEGRÉS SURVEILLANCE
*3.12 PONDÉRATION tableau -  TABLEAU INDICATIF DES BESOINS D'ASSISTANCE PERSONNELLE EN FONCTION DE L'AGE CHRONOLOGIQUE
Modifié le 18 fév. 2010 à 17:44 GMT, dans DEGRÉS SURVEILLANCE
*3. Pondération -  en fonction de l'âge chronologique
Fichier attaché le 18 fév. 2010 à 16:41 GMT, dans DEGRÉS SURVEILLANCE
*1. DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA NOUVELLE GRILLE Publié le 17 fév. 2010 à 14:06 GMT, dans Catégories d'emploi 1998, à partir du 19 mars 1998
*2. IDENTIFICATION DES CATÉGORIES D'EMPLOIS Publié le 17 fév. 2010 à 14:06 GMT, dans Catégories d'emploi 1998, à partir du 19 mars 1998