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*Exclusions -  les cas où la réadaptation n'est pas indiqué
Modifié le 3 juil. 2008 à 12:18 GMT, dans Indicateur condition particulièreMAJ 2005
* Besoins d'hébergement Modifié le 3 juil. 2008 à 12:17 GMT, dans Indicateur condition particulièreMAJ 2005
*moins de seize ans -  Enfant de moins de 16 ans
Modifié le 3 juil. 2008 à 12:15 GMT, dans Indicateur condition particulièreMAJ 2005
*personne âgée -  Personne âgée vivant à domicile
Modifié le 3 juil. 2008 à 12:14 GMT, dans Indicateur condition particulièreMAJ 2005
*Le dépistage du T.C.C -  Les activités de dépistage d'un T.C.C. sont admissibles à la facturation, même lorsque le T.C.C. ou la nécessité d'une prise en charge en Réadaptation n'est pas confirmée à la suite de l'évaluation de l'établissement ou par un avis médical.
Modifié le 3 juil. 2008 à 12:11 GMT, article-rate/1143?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F106%3Fpage%3D106, dans • Traumatisme cranio-cérébral (T.C.C.)1MAJ 2005
*Étape 3 les t.c.c modérés à graves -  Concernant les T.C.C. modérés et graves :
Modifié le 3 juil. 2008 à 12:02 GMT, dans • Traumatisme cranio-cérébral (T.C.C.)1MAJ 2005
*Étape 3 identification besoin t.c.c légers -  Étape 3 Identification du besoin de référence en réadaptation pour les T.C.C. légers
Modifié le 3 juil. 2008 à 12:00 GMT, dans • Traumatisme cranio-cérébral (T.C.C.)1MAJ 2005
*étape 2 sévérité -  Étape 2 Identification de la sévérité du T.C.C. On classe actuellement les T.C.C. en trois catégories de sévérité :
Modifié le 3 juil. 2008 à 11:13 GMT, dans • Traumatisme cranio-cérébral (T.C.C.)1
*Étape 1 Repérage -  Les indications suivantes, retrouvées dans le dossier, permettent habituellement d'identifier ou de soupçonner la présence d'un T.C.C. :
Modifié le 3 juil. 2008 à 11:12 GMT, dans • Traumatisme cranio-cérébral (T.C.C.)1MAJ 2005
*indication envoi en réadaptation -  la SAAQ a trois étapes pour l'évaluation
Modifié le 3 juil. 2008 à 11:07 GMT, dans • Traumatisme cranio-cérébral (T.C.C.)1
*liste des blessures -  les conditions d'envoi en réadaptation liées aux blessures de nature orthopédique incluant brulûres graves, blessures majeurs au visage
Modifié le 3 juil. 2008 à 11:03 GMT, dans Indicateur reliés aux blessuresMAJ 2001
*2.1.1 indicateurs premier envoi -  2.1.1 Indicateurs pour un premier envoi en Réadaptation
Modifié le 3 juil. 2008 à 10:43 GMT, dans Première ouverture d'un dossierMAJ 2001
*5 à la demande de accidentée -  Critère 5 : À la demande de la personne accidentée
Modifié le 3 juil. 2008 à 10:40 GMT, dans Première ouverture d'un dossierMAJ 2001
*4 difficultés retour emploi -  Critère 4 : Difficultés de retour à l'emploi antérieur ou à un nouvel emploi
Publié le 3 juil. 2008 à 10:35 GMT, dans Première ouverture d'un dossierMAJ 2001
*3 incapacité permanente emploi antérieur -  Critère 3 : Incapacité permanente de retour à l'emploi antérieur ou à l'emploi déterminé à la 181e journée (article 19 et 24)
Modifié le 3 juil. 2008 à 10:37 GMT, dans Première ouverture d'un dossierMAJ 2001
*2 incapacités ou difficultés études -  Critère 2 : Incapacité de reprendre ses études, difficultés d'apprentissage ou programme d'étude inadéquat.
Modifié le 3 juil. 2008 à 10:37 GMT, dans Première ouverture d'un dossierMAJ 2001
*1 difficultés réinsertion sociale -  Critère 1 : Difficultés de réinsertion sociale
Modifié le 3 juil. 2008 à 10:37 GMT, dans Première ouverture d'un dossierMAJ 2001
*objet -  ce qui peux justifier un envoie en réadaptation
Publié le 3 juil. 2008 à 01:31 GMT, dans CRITÈRES ENVOIE EN RÉADAPTATIONMAJ 2001
*R.I.F.P.N.P Publié le 2 juil. 2008 à 22:33 GMT, dans Blessures, traitements, définitions, SAAQ
*manipulation vertébrale physiothérapie Modifié le 30 juil. 2008 à 14:34 GMT, dans MÉDICALE
*Amortissement définition -  en toute logique, ces amortissements devraient être appliqués au Québec et au Canada... dans la réalité, je ne sais pas...
Modifié le 2 juil. 2008 à 22:31 GMT, dans Blessures, traitements, définitions, SAAQ
*entreprise avec profit -  Le cas de l'entreprise qui génère des profits
Publié le 2 juil. 2008 à 22:18 GMT, dans REVENU TRAVAILLEUR AUTONOME
*revenu d'entreprise -  1.3.1 Revenu d'un travail autonome (revenu d'entreprise)
Publié le 2 juil. 2008 à 21:25 GMT, dans REVENU TRAVAILLEUR AUTONOMEMAJ 1999
*Fondement légal Publié le 2 juil. 2008 à 20:03 GMT, dans REVENU TRAVAILLEUR AUTONOMEMAJ 1998
*Définition travailleur autonome Publié le 2 juil. 2008 à 19:57 GMT, dans REVENU TRAVAILLEUR AUTONOMEMAJ 2004
*vérification statut autonome -  La vérification du statut de travailleur autonome
Publié le 2 juil. 2008 à 19:55 GMT, dans REVENU TRAVAILLEUR AUTONOMEMAJ 2004
*annexe III indemnité personne à charge -  Tableau indemnité forfaitaire à la personne à charge d'une victime décédée selon age de la personne à charge
Modifié le 24 jan. 2017 à 10:59 GMT, article-rate/1120?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F106%3Fpage%3D106, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈSMAJ 1999
*annexe II calcul facteur conjoint invalide -  Tableau indemnité forfaitaire au conjoint invalide d'une victime décédée (selon age de la victime) art. 63 al.2
Modifié le 24 jan. 2017 à 10:58 GMT, article-rate/1119?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F106%3Fpage%3D106, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈSMAJ 2000
*annexe 1 calcul facteur pour conjoint -  tableau facteur de calcul des indemnités forfaitaires pour conjoint de la victime décédée (selon âge de la victime) art. 63 al.1
Modifié le 24 jan. 2017 à 10:58 GMT, article-rate/1118?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F106%3Fpage%3D106, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈSMAJ 2000
*III indemnités versements périodiques -  LES INDEMNITÉS SOUS FORME DE VERSEMENTS PÉRIODIQUES
Modifié le 24 jan. 2017 à 11:00 GMT, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈSMAJ 1999
*II Frais funéraires -  LES INDEMNITÉS POUR LES FRAIS FUNÉRAIRES
Modifié le 24 jan. 2017 à 10:59 GMT, article-rate/1116?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F106%3Fpage%3D106, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈS
*3.3 PÈRE MÈRE INDEMNITÉS -  FRACTIONNEMENT DU FORFAITAIRE DE DÉCÈS
Modifié le 24 jan. 2017 à 10:57 GMT, article-rate/1115?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F106%3Fpage%3D106, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈSMAJ 2003
*3.2 NOTION DE PÈRE OU DE MÈRE Modifié le 24 jan. 2017 à 10:56 GMT, article-rate/1114?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F106%3Fpage%3D106, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈS
*3.1 Décès sans personne à charge -  3 INDEMNITÉ DE DÉCÈS LORSQUE LA VICTIME N'A PAS DE PERSONNE À SA CHARGE attention: la loi change selon la date du décès différence entre -1990 -1994 -2000
Modifié le 24 jan. 2017 à 10:53 GMT, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈSMAJ 2002
*2.6 DÉCÈS SIMULTANÉS OU SUCCESSIFS -  selon l'ordre des décès, il faut que les employés réfèrent au "Comité de décès" pour analyse et recommandation...
Modifié le 24 jan. 2017 à 10:51 GMT, article-rate/1112?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F106%3Fpage%3D106, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈSMAJ 2002
*PONDÉRATION DES BESOINS -  5 PONDÉRATION DES BESOINS D'ASSISTANCE PARTICULIÈRE (GRILLE B)
Publié le 1er juil. 2008 à 19:43 GMT, article-rate/1111?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F106%3Fpage%3D106, dans Interprétation des fonctions
*2 ans 6 mois à 12 ans Publié le 1er juil. 2008 à 19:41 GMT, dans Contrôle de soiMAJ 1993
*12 ans et plus Publié le 1er juil. 2008 à 19:40 GMT, dans Contrôle de soiMAJ 1993
*0 à 2 ans Publié le 1er juil. 2008 à 19:38 GMT, dans Communication
*2 ans à 6 ans Publié le 1er juil. 2008 à 19:38 GMT, dans CommunicationMAJ 1993
*6 ans et plus Publié le 1er juil. 2008 à 19:37 GMT, dans CommunicationMAJ 1993
*7 ans et plus Publié le 1er juil. 2008 à 18:41 GMT, dans Orientation dans l'espace
*2 ans à 7 ans Publié le 1er juil. 2008 à 18:40 GMT, dans Orientation dans l'espace
*0 à 2 ans Publié le 1er juil. 2008 à 18:39 GMT, dans Orientation dans l'espace
*6 ans et plus Publié le 1er juil. 2008 à 18:37 GMT, dans Orientation dans le temps
*5 ans à 6 ans Publié le 1er juil. 2008 à 18:36 GMT, dans Orientation dans le temps
*0 à 5 ans Publié le 1er juil. 2008 à 18:35 GMT, dans Orientation dans le temps
*7 ans et plus -  évaluation de la mémoire
Publié le 1er juil. 2008 à 18:33 GMT, dans MémoireMAJ 1993
*2 ans à 7 ans -  évaluation de la mémoire
Publié le 1er juil. 2008 à 18:32 GMT, dans MémoireMAJ 1993
*0 à 2 ans -  évaluation de la mémoire
Publié le 1er juil. 2008 à 18:30 GMT, dans MémoireMAJ 1993