Personnes

Carmen Fréchette - carmenf

SectionObservateurEditeurPropriétaire
SÉJOUR
19 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
remboursement des frais de garde (2014)
4 sections · 5 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
5. DESCRIPTION
7 pages · dans Remboursement des frais de garde (2014)
Honoraires professionnels
3 sections · 6 pages · dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS
Évaluation médicale
2 sections · 3 pages · dans REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS
Perte de salaire
11 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Frais récurrents - Réadaptation (2014)
31 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Jurisprudences
32 sections · 18 pages · dans Vos droits
6. DISPOSITIONS PARTICULIERES
7 pages · dans ADAPTATION DOMICILE
5. DESCRIPTION
18 pages · dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
6 pages · dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
5. Couverture
3 pages · dans ADAPTATION POSTE TRAVAIL
6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
5 pages · dans ADAPTATION POSTE TRAVAIL
5. DESCRIPTION
5 pages · dans ADAPTATION POSTE ÉTUDE
6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
2 pages · dans ADAPTATION POSTE ÉTUDE
ADAPTATION POSTE ÉTUDE
2 sections · 6 pages · dans ADAPTATION POSTE DE TRAVAIL OU ÉTUDE
Guide aide à la décision
36 pages · dans ADAPTATION DOMICILE
évaluation séquelles psychiques
2 pages · dans Enfants
ADMISSIBILITÉ
3 pages · dans ACCÈS SUR SITE SAAQ
conjoint et autre personne à charge
1 page · dans ACCÈS SUR SITE SAAQ
CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES
10 pages · dans ACCÈS SUR SITE SAAQ
RECHUTE
3 pages · dans ACCÈS SUR SITE SAAQ
Demande d'indemnité
2 sections · 1 page · dans DIRECTIVES SAAQ
ÉTIQUE DES DIRIGEANTS ET ADMINISTRATEURS
16 pages · dans COD D'ÉTIQUE
SANTÉ MENTALE
17 pages · dans ACCÈS SUR SITE SAAQ
Détermination emploi capacités
1 section · 5 pages · dans CAPACITE RESIDUELLE 2012
5. DESCRIPTION
16 pages · dans Compétence et pouvoirs de la Société
moins de 16 ans 2012
24 pages · dans Victimes âgées de moins de 16 ans
Fauteuils roulants et quadriporteurs
30 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Sommes exigibles relativement à l’immatriculation et au droit de circuler – Perception et remboursement
13 pages · dans PERMIS DE CONDUIRE