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Carmen Fréchette - carmenf

SectionObservateurEditeurPropriétaire
6. PRÉSENTATION DES CAS,
1 section · 4 pages · dans Médicaments MAJ 2020
6.2. Cas, conditions et circonstances
3 pages · dans 6. PRÉSENTATION DES CAS,
5. FOURNITURES
1 page · dans Médicaments MAJ 2020
4.2. Conditions de couverture par le régime général d’assurance médicaments
3 pages · dans 4. MÉDICAMENTS D’EXCEPTION
4. MÉDICAMENTS D’EXCEPTION
1 section · 1 page · dans Médicaments MAJ 2020
3. MÉDICAMENT MAGISTRAL
3 pages · dans Médicaments MAJ 2020
Liste des médicaments, 16 décembre 2020
13 pages · dans Règlement concernant la liste des médicaments
Règlement concernant la liste des médicaments
1 section · dans Médicaments MAJ 2020
REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS Médicaments
2 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Calcul du revenu et des indemnités MAJ 2020
2 sections · 6 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
1 page · dans Calcul du revenu et des indemnités MAJ 2020
5. DESCRIPTION
14 pages · dans Calcul du revenu et des indemnités MAJ 2020
Paiement d’intérêts dans ... (2020)
1 section · 10 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
5.2 CALCUL DES PAIEMENTS D’INTÉRÊTS
3 pages · dans 5 DESCRIPTION
5 DESCRIPTION
2 sections · dans Paiement d’intérêts dans ... (2020)
5.1 DROIT AUX INTÉRÊTS
5 pages · dans 5 DESCRIPTION
6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
3 pages · dans Admisibilité fait accidentel 2020
Admisibilité fait accidentel 2020
2 sections · 4 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
5.2.7 Préjudice causé par une bicyclette motorisée, une aide à la mobilité motorisée ou un appareil de transport personnel motorisé à compter du 7 novembre 2019 2
3 pages · dans 5.2 ACCIDENTS D’AUTOMOBILE EXCLUS
5.2 ACCIDENTS D’AUTOMOBILE EXCLUS
2 sections · 4 pages · dans 5 DESCRIPTION
5.2.4 Accident causé par un véhicule exclu
2 pages · dans 5.2 ACCIDENTS D’AUTOMOBILE EXCLUS
5 DESCRIPTION
1 section · 6 pages · dans Admisibilité fait accidentel 2020
Admissibilité Fait accidentel
1 page · dans Vos droits
Réadaptation
2 sections · 6 pages · dans Vos droits
6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
1 page · dans Réadaptation
5.2 COUVERTURE
3 pages · dans 5. DESCRIPTION
5. DESCRIPTION
1 section · 1 page · dans Réadaptation
Recevabilité de la demande d’indemnité
1 section · 6 pages · dans Vos droits
5.3.9 Prescription
2 pages · dans 5.3 MODALITÉS DE LA DEMANDE D’INDEMNITÉ
5.3 MODALITÉS DE LA DEMANDE D’INDEMNITÉ
1 section · 8 pages · dans 5 DESCRIPTION