Personnes

Carmen Fréchette - carmenf

SectionObservateurEditeurPropriétaire
5. DESCRIPTION
20 pages · dans ADAPTATION DOMICILE
4. DESCRIPTION DES MESURES DE PROTECTION
6 pages · dans Protection pour personne incapable
CONVALESCENCE
6 pages · dans Hébergement longue durée et convalescence
SUIVI
5 pages · dans CAPACITÉ RÉSIDUELLE
paiement travaux équipements annexe I
10 pages · dans ADAPTATION DOMICILE
Rente
7 pages · dans CALCUL DU REVENU
PREUVES PIÈCES JUSTIFICATIVES
6 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
ARRÊTS DES INDEMNITÉS 2012
13 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Calcul déduction et crédits 2010
10 pages · dans CALCUL REVENU NET
CATÉGORIES DE VICTIMES
14 sections · 11 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
6. DISPOSITIONS PARTICULIERES
7 pages · dans ADAPTATION DOMICILE
Montant de l'indemnité
2 sections · 18 pages · dans SÉQUELLES
Guide à l’intention des ergothérapeutes – Adaptation du domicile
2 sections · 8 pages · dans ADAPTATION DOMICILE
Refus, réduction, suspension et cessation des indemnités
13 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
DÉPLACEMENT SÉJOUR ET REPAS
1 section · 7 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
Détermination emploi capacités
1 section · 5 pages · dans CAPACITE RESIDUELLE 2012
5. Description
4 pages · dans ADAPTATION POSTE TRAVAIL
ADAPTATION POSTE TRAVAIL
3 sections · 6 pages · dans ADAPTATION POSTE DE TRAVAIL OU ÉTUDE
années 1990 à 1999
10 sections · 23 pages · dans AIDE PERSONNELLE
5. DESCRIPTION
24 pages · dans Détermination emploi capacités
paiement, remboursement
1 section · 5 pages · dans Années 1990 à 1999
Grille analyse admissibilité adaptation
10 pages · dans ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE
• Traumatisme cranio-cérébral (T.C.C.)1
7 pages · dans Indicateur reliés aux blessures
Jurisprudences
32 sections · 18 pages · dans Vos droits
moins de 16 ans 2012
24 pages · dans Victimes âgées de moins de 16 ans
RÈGLES REVALORISATION INDEMNITÉS
17 pages · dans DIRECTIVES SAAQ
CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES
10 pages · dans ACCÈS SUR SITE SAAQ
nouveaux barèmes
17 pages · dans AIDE PERSONNELLE
5. Description et Couverture
12 pages · dans SERVICES PROFESSIONNELS à partir d'octobre 2009
Perte de salaire
11 pages · dans DIRECTIVES SAAQ