Catégories Publications mois par mois

janvier 2010

*1.1 COTISATION AU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997
*1.2 COTISATION À L'ASSURANCE-EMPLOI Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997
*1.3 IMPÔT PROVINCIAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997
*1.4 IMPÔT FÉDÉRAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997
*1.5 MONTANT ANNUEL D'UNE PENSION ALIMENTAIRE Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997
*1.6 Déductions permises Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997
*2 CALCUL DU REVENU NET Publié le 13 fév. 2010 à 20:23 GMT, dans Année 1997
*1.1 COTISATION AU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996
*1.2 COTISATION À L'ASSURANCE-CHÔMAGE Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996
*1.3 IMPÔT PROVINCIAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996
*1.4 IMPÔT FÉDÉRAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996
*1.5 MONTANT ANNUEL D'UNE PENSION ALIMENTAIRE Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996
*1.6 Déductions permises Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996
*2 CALCUL DU REVENU NET Publié le 13 fév. 2010 à 20:04 GMT, dans Année 1996
*1.1 COTISATION AU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995
*1.2 COTISATION À L'ASSURANCE-CHÔMAGE Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995
*1.3 IMPÔT PROVINCIAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995
*1.4 IMPÔT FÉDÉRAL SUR LE REVENU Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995
*1.5 MONTANT ANNUEL D'UNE PENSION ALIMENTAIRE Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995
*1.6 Déductions permises -  1.6.1 Les déductions permises sont égales à la somme des déductions qui suivent
Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995
*2 CALCUL DU REVENU NET Publié le 13 fév. 2010 à 19:34 GMT, dans Année 1995
*01 Section I Dispositions générales Publié le 10 fév. 2010 à 16:00 GMT, dans Règlement sur l'indemnité forfaitaire
*02 section II Préjudice non pécuniaire -  en présence de séquelles permanentes
Publié le 10 fév. 2010 à 16:00 GMT, dans Règlement sur l'indemnité forfaitaire
*03 Section III présence de blessures -  Préjudice non pécuniaire en présence de blessures
Publié le 10 fév. 2010 à 16:00 GMT, dans Règlement sur l'indemnité forfaitaire
*04 Section IV en cas de décès -  Préjudice non pécuniaire en cas de décès
Publié le 10 fév. 2010 à 16:00 GMT, dans Règlement sur l'indemnité forfaitaire
*6.3 COMPILATION DU DÉLAI DANS LES CAS DE DÉCÈS Publié le 10 fév. 2010 à 15:59 GMT, dans Montant de l'indemnité
* ANNEXE II -  Lorsque la Société parle d'année de l'accident et d'année de l'emploi déterminé, elle entend pour chacune de celles-ci l'année civile, soit du 1er janvier au 31 décembre Date d'entrée ai vigueur : 2007/01/01
Publié le 10 fév. 2010 à 15:56 GMT, dans Tableaux et grilles
*1.1 COTISATION AU RÉGIME DE RENTES DU QUÉBEC Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994
*1.2 COTISATION À L'ASSURANCE-CHÔMAGE -  1.2.1 Multiplier le revenu brut annuel
Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994
*1.3 IMPÔT PROVINCIAL SUR LE REVENU Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994
*1.4 IMPÔT FÉDÉRAL SUR LE REVENU Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994
*1.5 MONTANT ANNUEL D'UNE PENSION ALIMENTAIRE Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994
*1.6 Déductions permises -  1.6.1 Les déductions permises sont égales à la somme des déductions qui suivent
Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994
*2 CALCUL DU REVENU NET Publié le 10 fév. 2010 à 15:55 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1994
*1.1 Contribution au régime de rentes du Québec Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993
*1.2 Cotisation à l'assurance-chômage -  1.2.1 Multiplier le revenu brut annuel
Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993
*1.3 Impôt provincial sur le revenu Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993
*1.4 Impôt fédéral sur le revenu Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993
*1.5 Montant annuel d'une pension alimentaire Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993
*1.6 Déductions permises -  1.6.1 Les déductions permises sont égales à la somme des déductions qui suivent :
Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993
*2 CALCUL DU REVENU NET -  2.1 Le revenu net est obtenu
Publié le 10 fév. 2010 à 14:11 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1993
*1.1 Contribution au régime de rentes du Québec Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992
*1.2 Cotisation à l'assurance-chômage -  1.2.1 Multiplier le revenu brut annuel
Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992
*1.3 Impôt provincial sur le revenu Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992
*1.3.2 Le montant d'impôt provincial -  à déduire se calcule à l'aide des paliers et taux suivants :
Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992
*1.3.3 De l'impôt à payer, -  il faut déduire les crédits d'impôt(1) suivants:
Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992
*1.4 Impôt fédéral sur le revenu Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992
*1.5 Montant annuel d'une pension alimentaire Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992
*1.6 Déductions permises -  1.6.1 Les déductions permises sont égales à la somme des déductions qui suivent :
Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992
*2 CALCUL DU REVENU NET -  2.1 Le revenu net est obtenu
Publié le 10 fév. 2010 à 13:48 GMT, dans CALCUL AU 31 DÉCEMBRE 1992