Catégories Publications mois par mois
mars 2012
 | 5.2.4 Accident causé par un véhicule exclu
- Il faut distinguer les véhicules visés par les restrictions de la LAA, qui sont totalement exclus
de ceux qui sont couverts lorsqu'ils circulent sur le chemin public.  Modifié le 9 avr. 2012 à 14:02 GMT,  , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 5.2.3 Accident causé par un appareil - 5.2.3 Accident causé par un appareil susceptible de fonctionnement indépendant Modifié le 9 avr. 2012 à 13:52 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 5.2.2 Accident survenu à compter du 1er janvier 1992 - 5.2.2 Accident survenu à compter du 1er janvier 1992 en raison de l'entretien, la réparation, la modification ou l'amélioration d'une automobile Modifié le 9 avr. 2012 à 13:43 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 5.2.1 Accident survenu entre 1990 et 1991 - 5.2.1 Accident survenu entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1991 en raison de l'entretien ou de la réparation d'une automobile Modifié le 9 avr. 2012 à 13:39 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 5.1.4 Préjudice causé par le chargement Modifié le 9 avr. 2012 à 13:37 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 5.1.3 Préjudice causé par l’usage Modifié le 9 avr. 2012 à 13:35 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 5.1.2 Préjudice causé par une automobile Modifié le 9 avr. 2012 à 13:34 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 5.1.1 Principe général Modifié le 9 avr. 2012 à 13:32 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 5. DESCRIPTION Modifié le 9 avr. 2012 à 13:29 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 4. OBJECTIF
- Préciser la notion d’accident d’automobile donnant droit à l’indemnisation prévue à la LAA. Modifié le 9 avr. 2012 à 13:06 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 3. PRINCIPES DIRECTEURS
Modifié le 9 avr. 2012 à 13:04 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | 2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE Modifié le 9 avr. 2012 à 13:03 GMT, , dans M.a.j juillet 2011 |
| | ÉTHIQUE DÉONTOLOGIE - CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ADMINISTRATEURS ET DIRIGEANTS DE LA SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC Lien ajouté le 8 avr. 2012 à 01:34 GMT, dans L'ÉTHIQUE |
| | culture éthique - L’éthique
une question de conduite fondée sur des valeurs
« La personne avant toute chose » Fichier attaché le 7 avr. 2012 à 21:08 GMT, dans L'ÉTHIQUE |
| | INVENTAIRE - DES FICHIERS DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Lien ajouté le 7 avr. 2012 à 20:36 GMT, dans Protection vie privée |
| | GUIDE D’APPLICATION - DE LA POLITIQUE SUR L’ACCÈS AUX DOCUMENTS ET AUX
RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Fichier attaché le 7 avr. 2012 à 17:15 GMT, dans Protection vie privée |
| | acces aux rens. personnel - Politique sur l’accès aux documents et aux renseignements personnels Lien ajouté le 7 avr. 2012 à 15:39 GMT, dans Protection vie privée |
| | collecte rens. personnel - Politique sur la collecte de renseignements personnels Publié le 7 avr. 2012 à 14:59 GMT, dans Protection vie privée |
| | Sondage - Politique sur la protection des renseignements personnels lors
d’un sondage Publié le 7 avr. 2012 à 14:31 GMT, , dans Protection vie privée |
| | renseignement personnels documents confidentiels - Politique sur la conservation des renseignements personnels et la destruction des documents confidentiels Publié le 6 avr. 2012 à 19:48 GMT, dans Protection vie privée |
| | communication rens. personnels Publié le 6 avr. 2012 à 19:46 GMT, dans Protection vie privée |
| | utilisation renseignements personnels - La Société a mis en place certains moyens de contrôle et attribue les responsabilités aux
divers intervenants afin d’assurer l’application de ces principes. Publié le 6 avr. 2012 à 19:30 GMT, dans Protection vie privée |
| | acte de violence dont suicide - Procédure sur les communications de renseignements
personnels en vue de prévenir un acte de violence dont un
suicide Publié le 6 avr. 2012 à 14:47 GMT, dans Protection vie privée |