Réalités Médicaments MAJ 2020 Règlement concernant la liste des médicaments

Liste des médicaments, 16 décembre 2020

Annexe 1 Liste des médicaments 16 décembre 2020 

Table des matières
1. DÉTERMINATION DES PRIX INSCRITS À LA LISTE DES MÉDICAMENTS ........................................ 3
2. ÉTABLISSEMENT DU PRIX PAYABLE .................................................................................................. 4
3. MÉDICAMENT MAGISTRAL ................................................................................................................... 7
4. MÉDICAMENTS D’EXCEPTION ............................................................................................................. 8
5. FOURNITURES ....................................................................................................................................... 9
6. PRÉSENTATION DES CAS, DES CONDITIONS ET DES CIRCONSTANCES DANS LESQUELS LE
COÛT DE TOUT AUTRE MÉDICAMENT EST COUVERT PAR LE RÉGIME GÉNÉRAL, À
L’EXCEPTION DES MÉDICAMENTS OU DES CATÉGORIES DE MÉDICAMENTS CI-APRÈS
INDIQUÉS .............................................................................................................................................10
7. CAS D’EXCEPTION À L’EXCLUSION TEMPORAIRE D’UN MÉDICAMENT DES GARANTIES DU
RÉGIME GÉNÉRAL D’ASSURANCE MÉDICAMENTS ........................................................................13
8. MÉDICAMENTS DE LA CLASSE DES INHIBITEURS DE LA POMPE À PROTONS (IPP) .................13
9. NOMBRE MAXIMAL DE RÉACTIFS QUANTITATIFS DU GLUCOSE DANS LE SANG
(BANDELETTES) ..................................................................................................................................14
ANNEXE I : Liste des fabricants ayant soumis des prix de vente garantis différents pour les
grossistes et les pharmaciens.
ANNEXE II : Liste des grossistes en médicaments reconnus par le ministre et marge bénéficiaire de
chaque grossiste reconnu.
ANNEXE III : Produits pour lesquels la marge bénéficiaire du grossiste est limitée à un montant
maximum.
ANNEXE IV : Liste des médicaments d’exception avec indications reconnues pour paiement.
ANNEXE IV.1 : Liste des médicaments d’exception dont les indications reconnues demeurent couvertes
pour les personnes en cours de traitement.
ANNEXE IV.2 : Médicaments retirés de la Liste des médicaments et dont la couverture d’assurance est
maintenue pour les personnes en cours de traitement pharmacologique au moment du
retrait.
ANNEXE V : Liste des médicaments pour lesquels la méthode du prix le plus bas ne s’applique pas.

 

*Sections et classes thérapeutiques
*1. DÉTERMINATION DES PRIX INSCRITS À LA LISTE DES MÉDICAMENTS
*1.1. Prix de vente garanti
*2. ÉTABLISSEMENT DU PRIX PAYABLE
*2.1. Prix réel d’acquisition
*2.2. Prix le plus bas
*2.2.1. Méthode du prix le plus bas
*2.2.2. Regroupement de formes pharmaceutiques et de teneurs
*2.2.3. Exceptions à la méthode du prix le plus bas
*2.3. Montant maximum
*2.4. Marge bénéficiaire du grossiste en médicaments reconnu
*2.4.1. Plafonnement de la marge bénéficiaire
*2.4.2. Deux prix de vente garantis

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