Personnes

Carmen Fréchette - carmenf

5.1.2 Conditions liées au véhicule article-rate/3066?rating=5&referer=%2Fhttps%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Fuser-1-carmen-frechette

Initié par carmenf le 8 déc. 2009 à 21:51 GMT

5.1.2.1 Type de véhicule article-rate/3067?rating=5&referer=%2Fhttps%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Fuser-1-carmen-frechette

Initié par carmenf le 8 déc. 2009 à 21:55 GMT

5.1.2.2 Propriété du véhicule article-rate/3068?rating=5&referer=%2Fhttps%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Fuser-1-carmen-frechette

Initié par carmenf le 8 déc. 2009 à 21:57 GMT

5.1.2.3 Âge, kilométrage

Initié par carmenf le 8 déc. 2009 à 22:01 GMT

et condition mécanique du véhicule à adapter

5.1.2.4 Adaptation d’une fourgonnette

Initié par carmenf le 8 déc. 2009 à 22:03 GMT

5.1.3 Conditions liées au choix

Initié par carmenf le 8 déc. 2009 à 22:07 GMT

du véhicule et de ses options

5.1.4 Conditions liées aux adaptations

Initié par carmenf le 8 déc. 2009 à 23:01 GMT

5.1.4.1 Définitions

Initié par carmenf le 9 déc. 2009 à 00:20 GMT

5.1.4.2 Conditions

Initié par carmenf le 9 déc. 2009 à 00:24 GMT

5.2 Couverture

Initié par carmenf le 9 déc. 2009 à 03:02 GMT

5.2.1 Couverture générale

Initié par carmenf le 9 déc. 2009 à 03:06 GMT

2.1 Détermination des besoins et propositions de solutions

Initié par carmenf le 15 déc. 2009 à 13:28 GMT

la personne accidentée, la Société, l'ergothérapeute, le consultant en architecture

2.2 Analyse des solutions en fonction de la couverture d’assurance

Initié par carmenf le 15 déc. 2009 à 13:51 GMT

La Société

2.3 Réalisation du projet

Initié par carmenf le 15 déc. 2009 à 13:56 GMT

la Société, le consultant en architecture, l’ergothérapeute

2.4 Achèvement du projet

Initié par carmenf le 15 déc. 2009 à 14:02 GMT

L'ergothérapeute, Le consultant en architecture, La personne accidentée La Société

1.1 Cadre légal et réglementaire

Initié par carmenf le 14 déc. 2009 à 16:33 GMT

1.2 Objectif de la couverture

Initié par carmenf le 14 déc. 2009 à 16:37 GMT

1.3 Conditions d’admissibilité

Initié par carmenf le 14 déc. 2009 à 17:31 GMT

1.3.1 La personne accidentée

Initié par carmenf le 14 déc. 2009 à 17:31 GMT

1.3.2 La résidence de la personne

Initié par carmenf le 14 déc. 2009 à 17:34 GMT