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SELECT sections.* FROM yacs_sections AS sections WHERE (sections.anchor='' OR sections.anchor IS NULL) AND (sections.active='Y') AND (sections.index_map = 'Y') AND ((sections.activation_date is NULL) OR (sections.activation_date <= '2025-12-06 21:43:52')) AND ((sections.expiry_date is NULL) OR (sections.expiry_date <= '0000-00-00 00:00:00') OR (sections.expiry_date > '2025-12-06 21:43:52')) ORDER BY rank, title, edit_date DESC LIMIT 0,8
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*02.3.2 exemples Fichier attaché le 5 fév. 2010 à 10:40 GMT, article-rate/3799?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F57%3Fpage%3D57, dans 03 Principe de base
*02.3 Application du facteur d'accroissement (FA) -  2.3.1 Méthodes de calcul
Fichier attaché le 5 fév. 2010 à 10:32 GMT, article-rate/3798?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F57%3Fpage%3D57, dans 03 Principe de base
*2. Coordination des membres Publié le 3 fév. 2010 à 14:59 GMT, dans FORMULAIRE ARTICLE 46
*3. La section inférieure du formulaire -  peut comporter certaines précisions, par exemple:
Publié le 3 fév. 2010 à 14:59 GMT, dans FORMULAIRE ARTICLE 46
*CADRE LÉGAL Publié le 3 fév. 2010 à 14:59 GMT, dans FORMULAIRE ARTICLE 46
*CAPACITÉS PHYSIQUES Publié le 3 fév. 2010 à 14:59 GMT, dans FORMULAIRE ARTICLE 46
*CONCLUSION Publié le 3 fév. 2010 à 14:59 GMT, dans FORMULAIRE ARTICLE 46
*INTRODUCTION Publié le 3 fév. 2010 à 14:59 GMT, dans FORMULAIRE ARTICLE 46
*RÔLES DES INTERVENANTS Publié le 3 fév. 2010 à 14:59 GMT, dans FORMULAIRE ARTICLE 46
*formulaire complet -  Profil des restrictions de la personne accidentée (art 32 et 46)
Publié le 3 fév. 2010 à 14:59 GMT, article-rate/3796?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F57%3Fpage%3D57, dans FORMULAIRE ARTICLE 46
*2.1 SI L'INFORMATION EST INSUFFISANTE -  pour établir le degré de gravité du TCC en relation avec l'accident, les critères suivants sont évalués :
Publié le 3 fév. 2010 à 14:04 GMT, dans 2.Si relation Degré de gravité?
*1.1.SI L'INFORMATION EST INSUFFISANTE -  ou que la probabilité d'un TCC en relation avec l'accident demeure incertaine, les critères suivants sont évalués :
Publié le 3 fév. 2010 à 14:03 GMT, dans 1 .TCC en relation?
*1.2.SI L'INFORMATION EST SUFFISANTE : Publié le 3 fév. 2010 à 14:03 GMT, dans 1 .TCC en relation?
*1 Grille de dépistage TCC Publié le 3 fév. 2010 à 14:02 GMT, dans Pronostic du TCC
*2 Information à l'écran: Publié le 3 fév. 2010 à 14:02 GMT, dans Pronostic du TCC
*4.Voici les critères généraux -  d'un bon avis médical et en particulier, d'un bon avis TCC:
Publié le 3 fév. 2010 à 14:02 GMT, dans AVIS RÉPONDU AVEC QUALITÉ
*1 AVIS TCC -  AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ :
Publié le 3 fév. 2010 à 13:33 GMT, dans QUALITÉ AVIS TCC
*2 ÉTAPE DIAGNOSTIQUE Publié le 3 fév. 2010 à 13:33 GMT, dans QUALITÉ AVIS TCC
*3 ÉTAPE PRONOSTIQUE Publié le 3 fév. 2010 à 13:33 GMT, dans QUALITÉ AVIS TCC
*4 CONCLUSION Publié le 3 fév. 2010 à 13:33 GMT, dans QUALITÉ AVIS TCC
*Question 1 : TCC en relation? Publié le 3 fév. 2010 à 13:33 GMT, dans QUALITÉ AVIS TCC
*Question 2 : Degré de gravité? -  Lorsqu'un TCC est acceptable en relation:
Publié le 3 fév. 2010 à 13:33 GMT, dans QUALITÉ AVIS TCC
*1 Problématique Publié le 3 fév. 2010 à 12:38 GMT, dans Critères qualité avis lien causalité
*2 Revue des critères d'imputabilité Publié le 3 fév. 2010 à 12:38 GMT, dans Critères qualité avis lien causalité
*3 Analyse Synthèse Publié le 3 fév. 2010 à 12:38 GMT, dans Critères qualité avis lien causalité
*4 Démarche Publié le 3 fév. 2010 à 12:38 GMT, dans Critères qualité avis lien causalité
* La consolidation médicale Publié le 3 fév. 2010 à 12:38 GMT, dans Plan légal
*Le nouvel événement extérieur Publié le 3 fév. 2010 à 12:38 GMT, dans Plan légal
*1 État antérieur Publié le 3 fév. 2010 à 12:37 GMT, dans Critères d'imputabilité
*2 Réalité et intensité du traumatisme Publié le 3 fév. 2010 à 12:37 GMT, dans Critères d'imputabilité
*3 Nature des blessures initiales Publié le 3 fév. 2010 à 12:37 GMT, dans Critères d'imputabilité
*4 Histoire naturelle Publié le 3 fév. 2010 à 12:37 GMT, dans Critères d'imputabilité
*5 Mécanisme de production de la blessure Publié le 3 fév. 2010 à 12:37 GMT, dans Critères d'imputabilité
*6 Délai d'apparition Publié le 3 fév. 2010 à 12:37 GMT, dans Critères d'imputabilité
*7 Continuité évolutive Publié le 3 fév. 2010 à 12:37 GMT, dans Critères d'imputabilité
*Analyse de l'ensemble de la preuve Publié le 3 fév. 2010 à 12:36 GMT, dans Critères qualité médico-légale
*Cas d'espèce Publié le 3 fév. 2010 à 12:36 GMT, dans Critères qualité médico-légale
*Données cliniques objectives -  ou expliquées par les connaissances médicales reconnues
Publié le 3 fév. 2010 à 12:36 GMT, dans Critères qualité médico-légale
*Faits vérifiés ou corroborés Publié le 3 fév. 2010 à 12:36 GMT, dans Critères qualité médico-légale
*Opinion en probabilité Publié le 3 fév. 2010 à 12:36 GMT, dans Critères qualité médico-légale
*Motivation de l'opinion Publié le 3 fév. 2010 à 12:36 GMT, dans Critères qualité médico-légale
*Service à la clientèle Publié le 3 fév. 2010 à 12:36 GMT, dans Critères qualité médico-légale
*Valeur probante -  des éléments de preuve divergents
Publié le 3 fév. 2010 à 12:36 GMT, dans Critères qualité médico-légale
*Valeur probante d'opinions divergentes Publié le 3 fév. 2010 à 12:36 GMT, dans Critères qualité médico-légale
*directives vs maj -  les mises à jour sont maintenant morcelées entre diffusion sur internet et version papier non publié sur internet (pas certaine)
Publié le 3 fév. 2010 à 11:31 GMT, dans RÈGLEMENT DIFFUSION INFORMATION
*le règlement diffusion -  de l'information diffusion oui mais rien avant qui est été créer avant le 29 novembre 2009 remarque: la loi dit "n'est pas tenu de diffuser" ce n'est pas interdit, c'est un privilège pour l'organisme à mon avis
Publié le 3 fév. 2010 à 11:31 GMT, dans RÈGLEMENT DIFFUSION INFORMATION
*lettre directeur général Publié le 3 fév. 2010 à 11:31 GMT, dans RÈGLEMENT DIFFUSION INFORMATION
*liste maj 2009 -  liste des mise à jour année 2009
Publié le 3 fév. 2010 à 11:31 GMT, article-rate/3298?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F57%3Fpage%3D57, dans RÈGLEMENT DIFFUSION INFORMATION
*1.1 VICTIMES VISÉES Modifié le 16 jan. 2017 à 19:49 GMT, article-rate/3321?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F57%3Fpage%3D57, dans Rente résiduelle
*1.2 CALCUL RENTE ADDITIONNELLE Modifié le 16 jan. 2017 à 19:50 GMT, article-rate/3322?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F57%3Fpage%3D57, dans Rente résiduelle