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 | durant les deux ans années 1990 et 2000 - principe générale, L'accidenté a droit aux irr si une rechute survient dans les deux ans suivant l'accident  Modifié le 25 mai 2008 à 13:58 GMT, dans IRR après rechute |
| | définition droit irr rechute année 2000 - INDEMNITÉ DE REMPLACEMENT DU REVENU VERSÉE LORS D'UNE RECHUTE
L.A.A. art 57* Modifié le 25 mai 2008 à 13:57 GMT, dans IRR après rechute |
| | calcul IRR revenu brut avril 2000 - Voici le contenu du manuel des directives indemnisation des dommages corporels concernant le calcul de l'indemnité (IRR) tiré du revenu brut Modifié le 25 jan. 2017 à 14:55 GMT, article-rate/736?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F113%3Fpage%3D113, dans INDEMNITÉS |
| | indemnités et chomage avril 2000 - calcul de l'indemnité en tenant compte du Chomage tel que décrit le 1 avril 2000 - Modifié le 24 mai 2008 à 15:31 GMT, dans INDEMNITÉS |
| | Obligations correction - La SAAQ doit corrigé les fautes qu'elle a commise envers cet accidenté. Modifié le 15 avr. 2019 à 15:25 GMT, dans DROITS RECTIFICATIONS |
| | demande d'audition pour révision - les règlements que vous devez connaitre sur vos droits lors de la révision Lien modifié le 24 mai 2008 à 15:09 GMT, dans Décisions de la SAAQ |
| | Règlements demande révision - extrait du A-25, r.9 Règles de preuve et de procédure applicables aux affaires pour lesquelles la Société de l'assurance automobile a compétence Modifié le 22 jan. 2017 à 15:58 GMT, article-rate/731?rating=5&referer=https%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Farticles%2F113%3Fpage%3D113, dans RÉVISION PAR SAAQ |
| | agent Publié le 24 mai 2008 à 14:55 GMT, dans Blessures, traitements, définitions, SAAQ |
| | physiothérapie et douleurs - un congrès de 500 physiothérapeutes spécialisés au sujet des douleurs chroniques et du soulagement/gestion de la douleur Lien ajouté le 5 juin 2009 à 11:25 GMT, dans Blessures, traitements, définitions, SAAQ |
| | Traumatisme - Définition de traumatisme, par Organisation mondiale de la santé, par L'association des psychiatres américain Publié le 24 mai 2008 à 14:53 GMT, dans Blessures, traitements, définitions, SAAQ |
| | victime - Définition extrait du livre "cesser d'être une victime" de Gérard Lopez et Arianne Casanova Publié le 24 mai 2008 à 14:52 GMT, dans Blessures, traitements, définitions, SAAQ |
| | indemnisation véritable emploi - La cour d'appel donne raison à un accidenté à savoir que la SAAQ doit l'Indemniser selon son véritable emploi et non selon un emploi beaucoup moins rémunérateur. Modifié le 12 jan. 2017 à 20:57 GMT, dans DÉTERMINATION EMPLOI |
| | saaq versus accidentés - jugements du Tribunal administratif du Québec litiges saaq et accidentés Modifié le 12 jan. 2017 à 20:19 GMT, dans Jurisprudences |
| | fracture crane - condition: sans traumatisme intracrânien Publié le 23 mai 2008 à 15:09 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | luxation mâchoire Publié le 23 mai 2008 à 15:08 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | plaie tête - face, glande thyroîde, tête, oreille externe, bouche, langue, larynx, pharynx, tympan, Publié le 23 mai 2008 à 15:06 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme crane sans fracture - commotion cérébrale, traumatisme cranio-cérébrale, contusion ou lacération cérébrale, hémorragie intracrânienne, Publié le 23 mai 2008 à 15:04 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme superficiel tête - superficiel de la conjonctive, de la cornée, de la face, cou, cuir chevelu, des nerfs superficiels Publié le 23 mai 2008 à 15:02 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme nerfs crâniens
- nerf oculaire, nerf optique, nerf pathétique. Publié le 23 mai 2008 à 15:00 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme vaisseau sanguin abdomen - aorte abdominale, veine cave, tronc coeliaque, Lien modifié le 22 mai 2008 à 15:18 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme paroi abdomen - hernie épigastrique ou ombilicale, ou inguinale ou fémorale. Lien modifié le 22 mai 2008 à 15:08 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme organe abdomen bassin - estomac, intestin grêle, gros intestin, rectum, pancréas, foie, rate, vessie, urètre, organes génitaux internes, vésicule biliaire Lien modifié le 22 mai 2008 à 15:04 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | plaie organe génitaux Lien modifié le 22 mai 2008 à 15:01 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | luxation bassin Lien modifié le 22 mai 2008 à 15:01 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | fracture tête - dents, nez, maxillaire, de type Lefort, de l'orbite Publié le 22 mai 2008 à 14:51 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | fracture bassin - du pubis, de l'ilion ou de l'eschion, du bassin Lien modifié le 22 mai 2008 à 15:00 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | entorse tête Publié le 22 mai 2008 à 14:45 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | entorse dos bassin Lien modifié le 22 mai 2008 à 15:00 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | atteinte annexe oeil - paupière, région périoculaire, voies lacrymales, rétine, énucléation, hémorragie Lien modifié le 22 mai 2008 à 15:18 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | Corps étrangers tête Publié le 22 mai 2008 à 13:19 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | contusions tête visage Publié le 22 mai 2008 à 13:01 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | complication blessure à la tête Publié le 22 mai 2008 à 12:58 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | Brulures tête, oeil - au cou, à la tête, à la cornée Publié le 22 mai 2008 à 12:14 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | Atteintes de l'œil - hémorragie du vitré, rupture de la choroide, perforation oculaire, plaie.. Lien ajouté le 22 mai 2008 à 01:25 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme isolé de la moelle épinière - tous les niveaux de la colonne vertébrale, évalué sans lésion vertébrale Publié le 22 mai 2008 à 01:15 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme des racines motrices Publié le 22 mai 2008 à 01:13 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | plaie au tronc Publié le 22 mai 2008 à 01:13 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | luxation sans fracture vertèbre Publié le 22 mai 2008 à 01:12 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | fracture colonne lombaire et sacrée - vertèbre, ou sacrum, ou coccyx évalué avec ou sans lésion neurologique Publié le 22 mai 2008 à 01:08 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | fracture colonne dorsale - évaluer selon avec ou sans lésion neurologique Publié le 22 mai 2008 à 00:51 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | contusion abdomen, bassin, contenu pelvien Publié le 22 mai 2008 à 00:50 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | complication grossesse - acouchement prénaturé ou avortement, laparotomie Publié le 22 mai 2008 à 00:48 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | autres atteintes au rachis - les hernies discales, le spondyiotisthésis acquis Publié le 22 mai 2008 à 00:46 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | amputation organes génitaux Publié le 22 mai 2008 à 00:44 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | corps étranger appareil digestif Publié le 21 mai 2008 à 22:33 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | plaie au membre inférieur - Arthroîomte traumatique, plaie avec atteinte des tendons, et/ou avec immobilisation rigide Publié le 21 mai 2008 à 22:22 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme des nerfs, membre inférieur - nerf grand sciatique, nerf crural, nerf tibia postérieur, nerf sciatique poplité externe, plexus tombe-sacré, nerfs cutanés du membre inférieur Publié le 21 mai 2008 à 22:21 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme des vaisseaux sanguin membre inférieur - artère fémorale, veines fémorales ou saphènes, vaisseaux sanguins poplités, vaisseaux sanguins tibiaux, évaluer selon les blessures associés Publié le 21 mai 2008 à 22:20 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | traumatisme superficiel membre inférieur Publié le 21 mai 2008 à 22:18 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |
| | contusions paroi tronc - Contusion de la paroi postérieure du tronc Publié le 21 mai 2008 à 22:18 GMT, dans Blessures droit à l'aide domicile |