Personnes

Carmen Fréchette - carmenf

1.1 PRINCIPE GÉNÉRAL

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 15:21 GMT

quand la saaq a donné une indemnité à laquelle l'accidenté n'a pas droit

étendue couverture préjudice corporel

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 14:01 GMT

DOIVENT ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME EN LIEN AVEC L'ACCIDENT LES PRÉJUDICES CORPORELS SUIVANTS :

4.3 RAPPORTS MÉDICAUX OU AUTRES

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 02:54 GMT

4.3 PRODUCTION DE RAPPORTS MÉDICAUX OU AUTRES

4.2 examen par médecin de accidenté

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 02:53 GMT

4.2 EXAMEN PAR UN PROFESSIONNEL CHOISI PAR LA PERSONNE ACCIDENTÉE

4.1 examen par médecin de la saaq

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 02:52 GMT

4.1 EXAMEN PAR UN PROFESSIONNEL CHOISI PAR LA SOCIÉTÉ

3. PREUVES ET PIÈCES JUSTIFICATIVES

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 02:51 GMT

rapport médicaux du médecins traitant, expertise par médecin de la saaq et tout renseignements supplémentaire pour étayer la preuve

2. CADRE LEGAL article-rate/1994?rating=5&referer=%2Fhttps%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Fuser-1-carmen-frechette

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 02:50 GMT

obligation de l'accidenté de se soumettre aux examens demandés par la saaq... l'obligation du médecin de la saaq, l'obligation de tout établissement de santé de transmettre à la saaq

1. CHAMP D'APPLICATION

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 02:48 GMT

preuves et pièces justificatives

III- PIÈCES JUSTIFICATIVES OBLIGATOIRES

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 02:38 GMT

Surveillance continuelle (24 h/jour)

Recevabilité de la demande d'indemnité... IA - 3.1

Initié par carmenf le 24 jan. 2008 à 19:24 GMT, modifié par carmenf le 1er août 2008 à 02:34 GMT

1.4 PRESCRIPTION

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 02:33 GMT

1.4.1 Dispositions générales.. les accidentés ont trois ans pour faire une réclamation à compter de l'accident OU DE LA MANIFESTATION DU PRÉJUDICE

R.5.4 Règlement sur séquelles article-rate/1990?rating=5&referer=%2Fhttps%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Fuser-1-carmen-frechette

Initié par carmenf le 1er août 2008 à 02:25 GMT, modifié par carmenf le 1er août 2008 à 02:28 GMT

r.5.4 Règlement sur l'indemnité forfaitaire pour préjudice non pécuniaire

Grille d'évaluation article-rate/1985?rating=5&referer=%2Fhttps%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Fuser-1-carmen-frechette

Initié par carmenf le 31 juil. 2008 à 15:00 GMT

Vous avez subit un accident d'automobile et en avez maintenant des séquelles permanentes?

La SAAQ a une grille d'évaluation des limitations physiques attribuable à l'accident...

Refus massothérapie orthothérapie

Initié par carmenf le 30 juil. 2008 à 14:54 GMT

Nucleus Pulposus

Initié par carmenf le 17 juil. 2008 à 13:55 GMT, modifié par carmenf le 30 juil. 2008 à 14:40 GMT

c'est le "noyau" du disque intervétébrale

Névralgie cervico-brachiale

Initié par carmenf le 17 juil. 2008 à 13:59 GMT, modifié par carmenf le 30 juil. 2008 à 14:40 GMT

c'est une migraine causé par l'irritation d'un nerf traumatisme à la colonne cervicale

Spondylarthrose

Initié par carmenf le 17 juil. 2008 à 12:26 GMT, modifié par carmenf le 30 juil. 2008 à 14:39 GMT

c'est un nom pour l'arthrose... à des endroits précis...

UNCARTHROSE

Initié par carmenf le 16 juil. 2008 à 12:20 GMT, modifié par carmenf le 30 juil. 2008 à 14:39 GMT

explications sur ce qu'est une uncarthrose et spécification sur le fait qu'elle deviennent douloureuses quand elles sont soumissent à un choc, une hernie, etc...

Myélographie

Initié par carmenf le 17 juil. 2008 à 14:03 GMT, modifié par carmenf le 30 juil. 2008 à 14:38 GMT

examen radiologique par injection d'une substance ou d'air ou de gaz, qui fait contraste

Rétrolisthésis

Initié par carmenf le 17 juil. 2008 à 13:19 GMT, modifié par carmenf le 30 juil. 2008 à 14:38 GMT

définition donnée par un neuro-radiologue