Carmen Fréchette - carmenf
6.1.3. Évaluations en neuropsychologie
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 20:41 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 20:45 GMT
6.1.2. Évaluations en psychologie
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 20:38 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 20:43 GMT
Évaluations effectuées le ou après le 26 septembre 2013
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 20:40 GMT
6.1.1. Évaluations en neuropsychologie
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 20:36 GMT
6.1. SERVICES RENDUS À LA SOCIÉTÉ DANS LE CADRE D’UNE ÉVALUATION MÉDICALE
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 20:33 GMT
5.2. MODALITÉ D’APPLICATION
5.2.1. Services rendus à la Société
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 20:29 GMT
5.1.3. Services rendus à la personne accidentée
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 19:33 GMT
5.1.2. Services rendus à la Société dans le cadre d’une évaluation médicale
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 19:31 GMT
5.1. CONDITIONS D’ADMISSIBILITÉ
5.1.1. Demandes faites par la Société
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 19:12 GMT
4. OBJECTIFS
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 18:59 GMT, modifié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 19:01 GMT
3.2. SERVICES RENDUS À LA PERSONNE ACCIDENTÉE
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 18:23 GMT
2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIR article-rate/4956?rating=5&referer=%2Fhttps%3A%2F%2Fwww.justicecontresaaq.com%2Fuser-1-carmen-frechette
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 18:16 GMT
1. CHAMP D’APPLICATION
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 18:11 GMT
8. DATES DE MISE À JOUR
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 17:16 GMT
7. DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 17:15 GMT
6.4. SOINS ET TRAITEMENTS DISPENSÉS HORS DU QUÉBEC
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 17:14 GMT
6.3. EXAMENS EN CLINIQUE PRIVÉ
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 17:12 GMT
6.2. SOINS ET TRAITEMENTS À DOMICILE
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 17:11 GMT
6.1. INDEMNITÉ FORFAITAIRE DE DÉCÈS
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 17:08 GMT
Pour le numéro 5 et 6, voir plus bas sur cette page
Initié par Carmen Fréchette le 25 mar. 2014 à 17:05 GMT