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ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE

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les directives tel que publier en 2000, puis changer dans les années suivantes...

Ainsi, vous pourrez voir quels sont les changements qui ont été apportés..

Attention certaines pages sont datés antérieurement à 2009 vous devez voir les mises à jour de 2009

Voir le lien en bas de cette section pour les mises à jour fait le 23 novembre 2009

Pour les directives mise à jour en 2009, vous avez copie conforme des fichiers en bas de cette page

 SujetAuteurRéponsesVisualisationsDernière contribution
1. CHAMPS D'APPLICATION *****
carmenf0710

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:22 GMT

2. CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE *****
juillet 2009
carmenf0511

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:23 GMT

2. CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ 2.1 handicap *****
2.1 PRÉSENCE D'UNE SITUATION DE HANDICAP

MAJ 2000

carmenf0809

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:23 GMT

2.10 INSPECTION ET VÉRIFICATION MÉCANIQUE année 2000 *****
a) inspection mécanique b) Vérification mécanique obligatoire (voir la procédure)
carmenf01 274

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:24 GMT

2.11 RENOUVELLEMENT année 2000 *****
l'adaptation d'un véhicule n'est pas transférable sauf exceptions (détérioration de l'état physique et ou ajout progressif d'équipement sous conditions
carmenf0542

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:47 GMT

2.2 COMPENSATION DES INCAPACITÉS *****

MAJ 2000

carmenf0874

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:47 GMT

2.3 USAGE DU VÉHICULE *****

MAJ 2000

carmenf0612

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:48 GMT

2.4 TYPE DE VÉHICULE année 2000 *****
FOURGONNETTE ou MINI-FOURGONNETTE L'adaptation d'une fourgonnette ou d'une mini-fourgonnette n'est admissible que si l'un des cas suivants se présente

Besoin aide

carmenf0796

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:49 GMT

2.5 PROPRIÉTÉ DU VÉHICULE année 2000
autant pour le PASSAGER accidenté que pour le conducteur accidenté...
carmenf0472

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:50 GMT

2.6 ADAPTATION POUR CONDUCTEUR *****
Le conducteur doit être capable d'utiliser son véhicule, une fois adapté, de façon complètement autonome.
carmenf0601

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:50 GMT

2.7 DOCUMENTS EXIGÉS *****
formulaire d'aide financière, attestation médicale, recommandation ergothérapeute
carmenf0550

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:51 GMT

2.8 RATIONALITÉ DES COÛTS *****
Les exigences de la saaq; le conseiller en réadaptation ou personne ressource doit être informé, les choix demandés par la saaq vs le véhicule...

MAJ 2000

carmenf0648

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:52 GMT

2.9 SOUMISSIONS *****
deux soumissions doivent être faites, conformément aux recommandations de l'ergothérapeute...

MAJ 2000

carmenf0624

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:52 GMT

3. PRINCIPES DIRECTEURS
juillet 2009
carmenf0395

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:53 GMT

3. COUVERTURE année 2000 *****
l'achat et l'installation des équipements spécialisé recommandés, etc...

MAJ 2000

carmenf0634

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:53 GMT

3.1 EXCLUSIONS *****
beaucoup d'exeptions, au sujet des équipements optionnels.. ou à fonction équivalente à ceux recommandés.. la location en attente du véhicule adapté n'est pas couverte, etc

MAJ 2000

carmenf0648

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:54 GMT

3.10 LOCATION À COURT TERME *****
D'UN VÉHICULE DE REMPLACEMENT ADAPTÉ ou NON

MAJ 2000

carmenf0706

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:54 GMT

3.11 REMISE EN ÉTAT *****
ce n'est pas couvert par la SAAQ

MAJ 2000

carmenf0613

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:55 GMT

3.12 COUVERTURE SPÉCIALE année 2000 *****
Ce qui se passe lorsque l'adaptation d'un véhicule usagé est problématique...

MAJ 2003

carmenf0814

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:55 GMT

3.13 REMBOURSEMENT DES FRAIS
il faut les pièces justificatives pour obtenir remboursement...

MAJ 2003

carmenf0742

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:56 GMT

3.2 COUVERTURE SPÉCIFIQUE DES ÉQUIPEMENTS
il faut consulter le document nommé...

MAJ 2000

carmenf0505

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 13:57 GMT

3.3 VÉHICULE ACQUIS AVANT L'APPARITION DE L'INCAPACITÉ
les équipements adaptés et certains équipements optionnels recommandés visant à compenser les incapacités permanentes et énumérés à l'annexe 1 sont couverts
carmenf0435

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:33 GMT

3.4 VÉHICULE ACQUIS APRÈS L'APPARITION DE L'INCAPACITÉ année 2000
la personne doit tenir compte de ses incapacités lors de son achat. La saaq rembourse certains équipements, mais il y a des exceptions
carmenf0528

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:34 GMT

3.5 VÉHICULE DÉJÀ ADAPTÉ année 2000
la SAAQ peut rembourser certains équipements

MAJ 2000

carmenf0560

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:35 GMT

3.6 TRANSFERT D'ÉQUIPEMENT
les équipements fiables et transférables seront transférés dans le nouveau véhicule

MAJ 2000

carmenf0526

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:35 GMT

3.7 FRAIS D'INSPECTION ET DE VÉRIFICATION MÉCANIQUE
l'inspection est couvert mais que pour un seul véhicule par adaptation.

MAJ 2000

carmenf03 639

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:36 GMT

3.8 FRAIS D'ENTRETIEN, DE RÉPARATION ET DE REMPLACEMENT
les conditions de paiement... non couvert en cas de négligence ou de mauvaise utilisation...

MAJ 2000

carmenf0963

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:37 GMT

3.9 FRAIS D'ASSURANCES
la SAAQ ne rembourse pas les frais supplémentaire à l'assurance

MAJ 2000

carmenf0556

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:37 GMT

4. OBJECTIF
juillet 2009
carmenf0377

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:38 GMT

4. AUTORISATION
c'est le conseiller en réadaptation ou un de ses collègues, ou l'agent d'indemnisation, selon les procédures administratives...
carmenf0540

modifié par carmenf le 3 juil. 2008 à 15:18 GMT

5 CONDITIONS ADMISSIBILITÉ liées à la personne
Réadaptation Adaptation d'un véhicule automobile 5. DESCRIPTION 5.1 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ 5.1.1 Conditions reliées à la personne 5.1.1.1 Présence d'une situation de handicap Adaptation pour conducteur Conditions reliées au véhicule
carmenf0511

modifié par carmenf le 3 juil. 2008 à 01:04 GMT

5.1.4.2 Conditions

Accident

carmenf0487

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:39 GMT

5.2 COUVERTURE
carmenf0430

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:39 GMT

5.2.4 Acquisition d’un véhicule adapté

Accident

carmenf0731

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:40 GMT

5.2.5 Renouvellement
carmenf0433

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:41 GMT

5.2.6 Vérification mécanique
carmenf0466

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:42 GMT

5.2.7 Entraînement à conduire avec un véhicule adapté
carmenf0440

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:42 GMT

5.2.8 Entretien, réparation et remplacement
carmenf0403

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:43 GMT

6.1 ÉVALUATION ET RECOMMANDATION PROFESSIONNELLE

Accident

carmenf0665

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:44 GMT

6.2 EXIGENCES DE QUALITÉ ET DE CONFORMITÉ DES ADAPTATIONS
carmenf0430

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:45 GMT

6.3 DOCUMENTS Requis

Accident

carmenf0522

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017 à 14:45 GMT

6.4 REMB0URSEMENT
carmenf0440

modifié par Carmen Fréchette le 16 jan. 2017 à 12:38 GMT

7. AUTORISATION
carmenf0398

modifié par carmenf le 27 déc. 2009 à 15:13 GMT

7. AUTORISATION
carmenf0459

fichier attaché par carmenf le 31 déc. 2008 à 14:01 GMT

8. DATE D'ENTREE EN VIGUEUR
1er juillet 2007.
carmenf0342

modifié par carmenf le 27 déc. 2009 à 15:13 GMT

8. DATE D’ENTREE EN VIGUEUR
carmenf0472

lien ajouté par carmenf le 31 déc. 2008 à 14:02 GMT

9. DATE DE MISE À JOUR
1er juillet 2009.
carmenf0377

modifié par carmenf le 27 déc. 2009 à 15:14 GMT

Adaptation d'un véhicule automobile 5.1 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ année 2007
5.1.1 Conditions reliées à la personne 5.1.1.1 Présence d'une situation de handicap 5.1.1.2 Adaptation pour conducteur 5.1.2 Conditions reliées au véhicule

Accident

carmenf0765

modifié par Carmen Fréchette le 16 jan. 2017 à 12:39 GMT

Adaptation d'un véhicule automobile année 2007
1. CHAMPS D'APPLICATION 2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE 3. PRINCIPES DIRECTEURS 4. OBJECTIF
carmenf0583

modifié par Carmen Fréchette le 16 jan. 2017 à 12:40 GMT

directive adaptation automobile -2000
Tel que décrite le 1 juillet 2000 Permettre à la personne qui présente une incapacité physique, l'accès ou la conduite d'un véhicule automobile, de façon sécuritaire et autonome, comme passager ou conducteur, en remboursant les frais occasionnés par son adaptation.
carmenf0939

publié par carmenf le 1er avr. 2008 à 14:46 GMT

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juillet 2009 IX 10.7

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