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DIRECTIVES SAAQ «  

ADAPTATION VÉHICULE AUTOMOBILE

 

les directives tel que publier en 2000, puis changer dans les années suivantes...

Ainsi, vous pourrez voir quels sont les changements qui ont été apportés..

Attention certaines pages sont datés antérieurement à 2009 vous devez voir les mises à jour de 2009

Voir le lien en bas de cette section pour les mises à jour fait le 23 novembre 2009

Pour les directives mise à jour en 2009, vous avez copie conforme des fichiers en bas de cette page

 SujetAuteurRéponsesVuesDernier envoi
1. CHAMPS D'APPLICATION *****carmenf0614

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2. CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE *****
juillet 2009
carmenf0471

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2. CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ 2.1 handicap *****
2.1 PRÉSENCE D'UNE SITUATION DE HANDICAP

MAJ 2000

carmenf0717

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2.10 INSPECTION ET VÉRIFICATION MÉCANIQUE année 2000 *****
a) inspection mécanique b) Vérification mécanique obligatoire (voir la procédure)
carmenf01 191

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2.11 RENOUVELLEMENT année 2000 *****
l'adaptation d'un véhicule n'est pas transférable sauf exceptions (détérioration de l'état physique et ou ajout progressif d'équipement sous conditions
carmenf0493

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2.2 COMPENSATION DES INCAPACITÉS *****

MAJ 2000

carmenf0779

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2.3 USAGE DU VÉHICULE *****

MAJ 2000

carmenf0539

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2.4 TYPE DE VÉHICULE année 2000 *****
FOURGONNETTE ou MINI-FOURGONNETTE L'adaptation d'une fourgonnette ou d'une mini-fourgonnette n'est admissible que si l'un des cas suivants se présente

Besoin aide

carmenf0709

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2.5 PROPRIÉTÉ DU VÉHICULE année 2000
autant pour le PASSAGER accidenté que pour le conducteur accidenté...
carmenf0445

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2.6 ADAPTATION POUR CONDUCTEUR *****
Le conducteur doit être capable d'utiliser son véhicule, une fois adapté, de façon complètement autonome.
carmenf0549

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2.7 DOCUMENTS EXIGÉS *****
formulaire d'aide financière, attestation médicale, recommandation ergothérapeute
carmenf0507

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2.8 RATIONALITÉ DES COÛTS *****
Les exigences de la saaq; le conseiller en réadaptation ou personne ressource doit être informé, les choix demandés par la saaq vs le véhicule...

MAJ 2000

carmenf0592

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

2.9 SOUMISSIONS *****
deux soumissions doivent être faites, conformément aux recommandations de l'ergothérapeute...

MAJ 2000

carmenf0574

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3. PRINCIPES DIRECTEURS
juillet 2009
carmenf0378

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3. COUVERTURE année 2000 *****
l'achat et l'installation des équipements spécialisé recommandés, etc...

MAJ 2000

carmenf0604

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.1 EXCLUSIONS *****
beaucoup d'exeptions, au sujet des équipements optionnels.. ou à fonction équivalente à ceux recommandés.. la location en attente du véhicule adapté n'est pas couverte, etc

MAJ 2000

carmenf0608

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.10 LOCATION À COURT TERME *****
D'UN VÉHICULE DE REMPLACEMENT ADAPTÉ ou NON

MAJ 2000

carmenf0598

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.11 REMISE EN ÉTAT *****
ce n'est pas couvert par la SAAQ

MAJ 2000

carmenf0520

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.12 COUVERTURE SPÉCIALE année 2000 *****
Ce qui se passe lorsque l'adaptation d'un véhicule usagé est problématique...

MAJ 2003

carmenf0775

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.13 REMBOURSEMENT DES FRAIS
il faut les pièces justificatives pour obtenir remboursement...

MAJ 2003

carmenf0638

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.2 COUVERTURE SPÉCIFIQUE DES ÉQUIPEMENTS
il faut consulter le document nommé...

MAJ 2000

carmenf0451

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.3 VÉHICULE ACQUIS AVANT L'APPARITION DE L'INCAPACITÉ
les équipements adaptés et certains équipements optionnels recommandés visant à compenser les incapacités permanentes et énumérés à l'annexe 1 sont couverts
carmenf0419

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.4 VÉHICULE ACQUIS APRÈS L'APPARITION DE L'INCAPACITÉ année 2000
la personne doit tenir compte de ses incapacités lors de son achat. La saaq rembourse certains équipements, mais il y a des exceptions
carmenf0501

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.5 VÉHICULE DÉJÀ ADAPTÉ année 2000
la SAAQ peut rembourser certains équipements

MAJ 2000

carmenf0500

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.6 TRANSFERT D'ÉQUIPEMENT
les équipements fiables et transférables seront transférés dans le nouveau véhicule

MAJ 2000

carmenf0449

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.7 FRAIS D'INSPECTION ET DE VÉRIFICATION MÉCANIQUE
l'inspection est couvert mais que pour un seul véhicule par adaptation.

MAJ 2000

carmenf02 135

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.8 FRAIS D'ENTRETIEN, DE RÉPARATION ET DE REMPLACEMENT
les conditions de paiement... non couvert en cas de négligence ou de mauvaise utilisation...

MAJ 2000

carmenf0879

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

3.9 FRAIS D'ASSURANCES
la SAAQ ne rembourse pas les frais supplémentaire à l'assurance

MAJ 2000

carmenf0478

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

4. OBJECTIF
juillet 2009
carmenf0347

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

4. AUTORISATION
c'est le conseiller en réadaptation ou un de ses collègues, ou l'agent d'indemnisation, selon les procédures administratives...
carmenf0509

modifié par carmenf le 3 juil. 2008

5 CONDITIONS ADMISSIBILITÉ liées à la personne
Réadaptation Adaptation d'un véhicule automobile 5. DESCRIPTION 5.1 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ 5.1.1 Conditions reliées à la personne 5.1.1.1 Présence d'une situation de handicap Adaptation pour conducteur Conditions reliées au véhicule
carmenf0489

modifié par carmenf le 3 juil. 2008

5.1.4.2 Conditions

Accident

carmenf0456

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

5.2 COUVERTUREcarmenf0408

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

5.2.4 Acquisition d’un véhicule adapté

Accident

carmenf0692

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

5.2.5 Renouvellementcarmenf0407

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

5.2.6 Vérification mécaniquecarmenf0432

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

5.2.7 Entraînement à conduire avec un véhicule adapté carmenf0414

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

5.2.8 Entretien, réparation et remplacementcarmenf0376

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

6.1 ÉVALUATION ET RECOMMANDATION PROFESSIONNELLE

Accident

carmenf0595

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

6.2 EXIGENCES DE QUALITÉ ET DE CONFORMITÉ DES ADAPTATIONS carmenf0403

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

6.3 DOCUMENTS Requis

Accident

carmenf0456

modifié par Carmen Fréchette le 15 jan. 2017

6.4 REMB0URSEMENTcarmenf0414

modifié par Carmen Fréchette le 16 jan. 2017

7. AUTORISATIONcarmenf0380

modifié par carmenf le 27 déc. 2009

7. AUTORISATIONcarmenf0440

fichier attaché par carmenf le 31 déc. 2008

8. DATE D'ENTREE EN VIGUEUR
1er juillet 2007.
carmenf0327

modifié par carmenf le 27 déc. 2009

8. DATE D’ENTREE EN VIGUEURcarmenf0448

lien ajouté par carmenf le 31 déc. 2008

9. DATE DE MISE À JOUR
1er juillet 2009.
carmenf0358

modifié par carmenf le 27 déc. 2009

Adaptation d'un véhicule automobile 5.1 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ année 2007
5.1.1 Conditions reliées à la personne 5.1.1.1 Présence d'une situation de handicap 5.1.1.2 Adaptation pour conducteur 5.1.2 Conditions reliées au véhicule

Accident

carmenf0702

modifié par Carmen Fréchette le 16 jan. 2017

Adaptation d'un véhicule automobile année 2007
1. CHAMPS D'APPLICATION 2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE 3. PRINCIPES DIRECTEURS 4. OBJECTIF
carmenf0561

modifié par Carmen Fréchette le 16 jan. 2017

Directive adaptation automobile -2000
Tel que décrite le 1 juillet 2000 Permettre à la personne qui présente une incapacité physique, l'accès ou la conduite d'un véhicule automobile, de façon sécuritaire et autonome, comme passager ou conducteur, en remboursant les frais occasionnés par son adaptation.
carmenf0918

publié par carmenf le 1er avr. 2008

Fichiers


juillet 2009 IX 10.8

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juillet 2009 IX 10.7

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juillet 2009 IX 10.6

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juillet 2009 IX 10.5

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juillet 2009 IX 10.4

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juillet 2009 IX 10.3

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juillet 2009 IX 10.2

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juillet 2009 IX 10.1

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