DÉPLACEMENT SÉJOUR ET REPAS
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SECTION RÉADAPTATION
- 1. CHAMPS D'APPLICATION
- 2. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE
- 3. PRINCIPES DIRECTEURS
- 4. OBJECTIF
- 6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
- 7. DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR
- DATE DE MISE À JOUR
Fichiers
Commentaires
| Carmen Fréchette |  le 25 jan. 2017 à 20:05 GMT  manuel-dommages-readaptation-sejour 1 jaanvier 2017.pdf |
5. DESCRIPTION (4 pages, 3 fichiers, 1 section)
- 5.1 CONDITIONS D’ADMISSlBILITÉ
- 5.2 COUVERTURE Frais remboursables
- 5.2.2 FRAIS NON REMBOURSABLES
- 5.2.3 ·Montants admissibles
- champs d'application, cadre, principes, objectif...
- Couverture frais remboursables cadres...
- frais non remboursables, monants admissibles, dispositions particulières
- LES TABLEAUX
- Voir la section