forum de Obtenir justice de la saaq tout un défi !

Se défendre seul devant le tribunal administratif du Québec


Ce sujet est écrit par un accidenté de la route, il se veut une vulgarisation des principes fondamentales à la base de la justice administrative au sens large.
il ne se veut ni un avis juridique, ni un conseil professionnel, mais bien un avis personnel, étayé par près de 10 ans d'expérience comme justiciable accidenté de la route.

Ce sujet se veut avant tout, le lègue naturel d'un accidenté de la route à ses pairs...

que vous le lisiez. que vous passiez, que pigiez...ou que vous ne pigiez pas...pour moi ça n'a aucune importance..
j'ai fini de voir, de croire ou d'attendre que d'autres fassent, que d'autres réalisent, que d'autres comprennent à ma place, ma JUSTICE mes DROITS...

J'ai aquis la connaissance ..j'ai appliqué la connaissance,

Cette expérience aquise sur le ¨terrain¨, dans les dédales nébuleux et tortueux de l'administration publique, ne devrait pas se perdre, elle a été, et est toujours d'ailleurs, l'unique et possible solution, pour un citoyen ¨ordinaire¨ , de basse classe, aux problèmes complexes et, aux injustices flagrantes qu'il peut vivre lors de la gestion de ses droits, par l'état, ses fonctionnaires et ses tribunaux administratifs.

Nous pourrions élaboré longuement sur la qualité de la justice administrative au Québec, sur son ¨apparante¨ indépendance, et sur son ¨prétendu¨ désintéressement...

À quoi cela servirait t'il

Entre nous, nous savons tous très bien, nous ne sommes pas dupe, l'état gère NOS droits en fonction de SES intérêts...

Voilà le mots important à retenir, je crois, en ce qui concerne la justice administrative...INTÉRÊTS....les vôtres, les leurs...et ceux, des gens, qui professionnellement ¨table¨sur la dite disportion des pouvoirs entre vous et l'état...( avocats, experts,etc)

Je ne m'attarderai pas beaucoup cette fois aux exemples, quasi infinis que l'on peut soulevé , en ce qui a attrait aux injustices flagrantes, aux erreurs grossières et clairement notables qui découlent du pouvoir discrétionnaire que le gouvernement ¨octroit¨à ses serviteurs.. Agents d'indemnisation. conseillers en réadaptation, réviseurs, commissaires, etc...

Encore une fois, à quoi celà nous servirait t'il réellement

Peut-être à prier la venu d'un sauveur qui ne viendra pas, peut-être pleurer sur notre sort, bien sur à dénoncer les acteurs de notre malheur

Mais sont t'ils les seuls coupables de l'abus de nos droits, du piètre respect de notre dignité humaine, de notre intégrité, de notre qualité de vie, de notre droit citoyen,

Sont t'ils les seuls pièces actives du processus qui mène à notre malheur

NON

La pièce qui est la plus active du moteur, c'est le moteur

Vous

Votre vie, ce n'est pas les quinze minutes de préoccupation qui découle de l'étude de votre dossier par un fonctionnaire!

En d'autres termes,vous n'êtes pas ce qu'il décide, mais vous décidez de ce que vous êtes

Victimes de votre ignorance, ou glorieux dans la juste reconnaissance de vos droits

à la guerre comme à la guerre

À vous de choisir

Mais ne dites pas je suis victime, ne dites pas ¨on ne respecte pas mes droits¨ si VOUS, vous ne connaissez pas vos droits, ne dites pas je veux obtenir justice,si vous, ne comprenez pas ¨comment procéder¨ pour obtenir justice.... mais dites vous plutôt quec vous êtes coupable, coupable de votre paresseuse ignorance

La justice appartient réelement à ceux qui savent et qui peuvent l'exigé

Le chemin qui mène réellement à vos droits passe inévitablement par celui de la connaissance, cette connaissance, celle que nous devons tous avoir, celle que nous devons tous partagé

Alors ce sujet je vous conseil fortement de bien le lire, d'être imbibé des faits qui y sont décrits, de la connaissance juridique qui en ressort, et d'en faire la base d'une étude toujours plus approfondit de vos droits et des dédales, ¨labyrinthes¨juridiques nébuleux de la justice administrative..

Aveugles du labyrinthes, ouvrez vos yeux..

J'ai hésité longuement avant de poster ce sujet, j'ai même depuis un certain temps fait preuve d'un silence réfléchi et voulu, en ce qui concerne l'aide que je dois apporté à mes semblables...

Pourquoi

Puisqu'au delà des cris d'ignorance et de besoin d'aide, je n'entends pas mes semblables, je ne vois pas cette nécessaire et possible solidarité qui doit naître de NOTRE forum de discussion...

Alors comme un robot sans vision et sans âme je ¨modère¨ le forum, je surveille vaguement les discussions pour m'assurer que la charte soit respecté.....mais je ne m'implique pas, j'ai perdu le goût d'exprimer mon opinion...pourquoi

Parce que je ne désire pas être ¨celui qui sait¨ et qui ¨répond¨, à ¨ceux qui ne savent pas¨et qui ' demandent¨....

Oui, il est normal de demander lorsque l'on ne sait pas.....et il est tout autant normal et nécessaire de répondre pour celui qui sait....

Mais dans la ¨guerre¨ du savoir et du pouvoir qui nous est donné de livrer à ceux qui exploitent l'ignorance, nous avons tous une obligation...celle de faire notre part...de comprendre et de servir notre cause...

Ce doit être ¨donnant-donnant¨....tous doivent être des combattants près pour la bataille du savoir...

Je lis souvent ¨j'ai besoin d'aide¨....mais que très rarement je lis ¨je veux aider¨, je vois beaucoup de victimes, mais très peu de combattants....

La guerre contre ¨l'ignorance¨ ne se gagnera pas par des ¨ignorants¨ renseignés par d'autres...mais par des ¨ connaissants¨ impliqués dans la cause..

Un aveugles sur la corde raide , sans vision et sans savoir, c'est un ignorant qui risque de tomber.....il peut demandé à ses semblables de guider son pas....mais en sans remettant aux autres il perd sont libre arbitre, il néglige lui-même sont avenir, et s'abandonne à la ¨chance¨ ...

les avocats, les médecins experts....tous ceux qui guident....servent et ne serviront toujours, en premier lieu, que leurs propres intérêts...

Sans remettre à leur savoir, c'est, et ce sera toujours prendre un risque...peut être un risque calculé mais un risque tout de même...

Demandez à ceux qui se sont fait avoir par la SAAQ, ensuite par les medecins experts..ensuite par un avocat.....eux temoigneront de la véracité de mon propos....

Je ne dis pas que vous devez rejeté du revers de la main, l'aide de ceux pour qui c'est la profession...

Mais une personne non voyante,, même si elle peut sans remettre à l'aide de ses semblables pour être guidé, s'assure malgré tout d'obtenir les moyens de se guider elle-même, un canne, un chien guide,
elle devellope des capacités sensorielles particulières....elle devient le combattant impliqué qui prend en main les reines de sa vie....au-delà de son ¨igorance¨ visuelle ...elle possède un savoir qui transcendent son handicape...elle devient ainsi forte et admirable...
elle peut encore se gourré dans son itinéraire, avoir besoin de demander de l'aide...mais elle possède la force et la volonté de combattre l,'adversité de sa vie...et elle avance..

Donc nous allons nous aussi, aveugles face à dame justice, chercher la transcendance de notre ignorance, acquérir la force de notre volonté et conquérir nos droits, en premier lieu celui du savoir, ensuite celui du pouvoir, pour tout simplement être...égaux en droits....

Je m'appliquerai donc, ces prochaines semaines, à vous présentez mes connaissances en matière de justice administrative. ce que moi j'ai pu découvrir en tentant dans percer les secrets..j,espère que vous aussi, vous chercherez à les percer...et ainsi donner de la force à nos revendications....un savoir...qui vous fera voir....aveugles face à dame justice...



ASTA LA VISTA, ET VIVE LA RÉVOLUTION

NITRO

Bonjour Nitro,

Je viens de relire votre message (hé oui, je l'avais lu mi octobre) et j'ai commis la négligence de ne pas répondre.

Je n'ai pas d'excuses. Car votre post est criant de vérités. Vérité au pluriel oui.

vous écrivez

Entre nous, nous savons tous très bien, nous ne sommes pas dupe, l'état gère NOS droits en fonction de SES intérêts...

Voilà le mots important à retenir, je crois, en ce qui concerne la justice administrative...INTÉRÊTS....les vôtres, les leurs...et ceux, des gens, qui professionnellement ¨table¨sur la dite disportion des pouvoirs entre vous et l'état...( avocats, experts,etc)

Et c'est les conclusions que nous nous sommes fait moi et Guy suite à la décision reçu la semaine passé par la "révision" de la SAAQ... (plus de cinq semaines après ce post)

Une injustice. encore une Oui... et moi qui croyait que le fait de rendre les documents public (sur saaq-clopédia) pouvait avoir une influence je me suis gouré d'aplomb.

Votre vie, ce n'est pas les quinze minutes de préoccupation qui découle de l'étude de votre dossier par un fonctionnaire!

En d'autres termes,vous n'êtes pas ce qu'il décide, mais vous décidez de ce que vous êtes

Victimes de votre ignorance, ou glorieux dans la juste reconnaissance de vos droits

Je recois votre message en pleine face, comme une boule de neige pour réveillé de la négligence et du repli sur soi...

Je n'ai pas pris le temps de réfléchir, je n'ai pas pris le temps de lire ce post et de demander la suite. et même de participer à la suite puisque je suis au courant de certains faits qui sont noir sur blanc sur les papiers du gouvernement.

Il ne faut pas oublier, même si je suis "l'administrateur" (beau grand mot sans sens) de ce site, je ne connais pas grand chose aux labyrinthes administratif.

Et pourtant vous Stéphane, nous avez proposez de partager votre connaissance, votre vécu et moi je n'ai pas répondu.

Mais bon, tout n'est pas perdu car nous avons plusieurs causes en attente du TAQ et que je crois à l'efficacité (puisque je l'ai vécu) de la logique des conseils de Nitro oui, je peux toujours apprendre...

Oui, il est normal de demander lorsque l'on ne sait pas.....et il est tout autant normal et nécessaire de répondre pour celui qui sait....

Mais dans la ¨guerre¨ du savoir et du pouvoir qui nous est donné de livrer à ceux qui exploitent l'ignorance, nous avons tous une obligation...celle de faire notre part...de comprendre et de servir notre cause...

Ce doit être ¨donnant-donnant¨....tous doivent être des combattants près pour la bataille du savoir...

c'est vrai, Nitro a raison, nous sommes les acteurs de notre vie et non des pantins...
et si nous demandons toujours, sans rien donner en retour (on parle ici de savoir, pas d'argent) , ça ne marche pas.

les avocats, les médecins experts....tous ceux qui guident....servent et ne serviront toujours, en premier lieu, que leurs propres intérêts...

bon sens, les avocats les médecins sont supposés être nos employés puisqu'on les paie pour les services qu'on leur demande (comme on paie le garagiste ou le boulanger) ...

Mais devant les "professionnels" on a le complexe du "je suis un pantin, moins que rien, vous êtes le POUVOIR" alors que ces personnes devraient être respectueux de tous leurs clients... Certains le sont c'est vrai. mais pas tous. Comme dans tous les métiers.

Mais, vu que c'est notre vie qu'ils ont entre leurs mains (et en tenant compte du peu de temps qu'ils y consacrent) je reconnais la véracité des propos de Nitro. Il faut se préparer connaitre, comprendre se défendre.

Donc, Nitro, je vous écris en privé, pour vous faire part de quelques idées, et on developpera la suite ici.

Ceux qui veulent participer à cette discussion sont les bienvenues.

Bonjour Nitro, je te félicite de ce bref mais très enrichissant exposé sur notre système de justice administrative. N'oublions pas que si l'on en est rendu avec des systèmes de la sorte, c'est à dire un deuxième palier de justice sensé protéger les citoyens, c'est que ça ne va pas bien quelque part dans l'ensemble du système de loi et de justice québécois. Pourrais-je traduire cette " Justice Administrative " comme étant un pansement sur le bobo Cela cache peut-être la plaie mais ça ne soulage pas du mal que l'on a

Plusieurs d'entre-nous vivons des moments drôlement difficiles dans nos relations avec la S.A.A.Q.. Un fait demeure commun à chacun de nous, nous sommes seul, isolé et avons très peu de moyens pour non seulement se défendre mais aussi se protéger de ces intellects de l’injustice

À partir de notre isolement, ne devrions-nous pas comprendre que l'on doit se regrouper et ainsi frapper plus fort auprès des autorités afin que l'on puisse se faire respecter. Seul, je n'y parviens pas Mais à gang les choses seraient assurément différentes.

Sur le forum " Tous contre la S.A.A.Q. ", j'ai suggéré un ralliement des motards, automobilistes et camionneurs afin d'encercler totalement le parlement, en continu 24 heures sur 24, lors de la prochaine session parlementaire. Le but étant de séquestrer et de forcer nos politiciens à faire en sorte d'obliger cette Société d'État à respecter l’ensemble des citoyens et l’ensemble des lois Nous les accidentés de la S.A.A.Q. pourrions y participer aussi N'oublions surtout pas que la S.A.A.Q. séquestre, maltraite voir même torture illégalement des milliers de citoyens chaque année et cela, depuis plus d'un quart de siècle déjà

On ne parviendra jamais à faire pire qu'elle

Selon toi, serais-ce une bonne idée

Dans l'espoir de se regrouper derrière un point commun, salutations à vous tous

Et au plaisir Nitro Jocelyn Nadeau, Saint-Henri de Lévis


http://www.touscontrelasaaq.com/forum/i ... opic=394.0

Montebello 20 août 2007: http://www.flickr.com/photo_zoom.gne?id ... 247&size=o

Photos actions de Jocelyn Nadeau: http://www.flickr.com/photos/18207434@N06/

Avocat dont je suis victime: Daniel Petit http://fr.wikipedia.org/wiki/Daniel_Petit

Page web J. N.: http://pages.globetrotter.net/technofab ... ie_web.htm



P.S.: Attention au mirage de la souveraineté car derrière celui-ci se cache la dictature (J.N.)

Bonjour Carmen et Joe,

J'aimerais vous dire en commençant que mon texte n'était que l'introduction à une beaucoup plus longue et complexe description, en profondeur, de la justice administrative, mais que la souffrance bien des fois m'éloigne de mes ambitions, donc j'ai bien de la misère à finir ce que je commence.
il faut dire que je cherche à transmettre des textes complets et réfléchis, donc, ça prend un certain temps à pondre.

Mais bon, Joe votre idée est bonne puisque quelle est innovatrice, je crois que la solution est multi-factorielle, puisque le problème l'est.
Publiquement, il est bien certain que les manifestations, les moyens de pression, sont nécessaires, mais il ne sont pas une panacée, il doivent être associé à une solution tout autant innovatrice et efficace, je parle là de l'émancipation intellectuelle et sociale...

On peut manifesté notre désaccord, combattre les abus de pouvoir sur le terrain avec les ¨armes¨démocratiques conventionnelles, manifestations, pétitions,etc...

Mais réfléchissons un peut à la valeur réelle de ces moyens de pression dans le concret, prenons par exemple, le féminisme, activisme social des plus efficace et des plus rassembleur, mais les résultats eux sont plus mitigés...
L'équité salariale, droit d'une évidence flagrante, près de vingt années de combat acharnées sur le plan social et politique...
est-ce vraiment ces moyens de pression conventionnels, qui ont permis à toutes ces femmes d'obtenir la reconnaissance de leur droit à l.équité...?
Ou, est-ce plutôt leur émancipation sociale, leur quête de connaissance, de compétence, donc de pouvoir citoyen, qui leur à permis d'être des égaux en droits...?

pour ma part je crois que c'est un mélange de ces moyens de pression, mais en premier lieu l'émancipation..

d'une part cette assurance intellectuelle facilite la prise de position...lorsque l'on ne sait pas pourquoi on se bat, on est hésitant et inefficace..

Donc comprendre, assimiler, c'est combattre.

De plus personne ne peut me faire croire que comprendre le système est inaccessible aux citoyens ¨ordinaires¨, par contre il est bien certain que cela demande un effort, effort que l'on ne nous a jamais appris à faire, voilà le problème..

On nous a habitué à se soumettre à l'autorité, nos parents, nos professeurs, etc..

C'est bien l'autorité, lorsqu'elle s'exerce équitablement et honnêtement, mais lorsqu'ils en abusent, l'autorité c,est inacceptable...

Mais le citoyen est conditionné à la respecter de facto...voilà un de nos plus gros problème...

Le fonctionnaire c'est l'autorité administrative qui s'exerce, si elle nous est préjudiciable il faut la confronter...

Vous avez raison, on peut la confronter dans la rue, sur la place publique...mais, n'oublions pas que l'autorité est habitué de gérer ce type de contestation, et ce n'est pas pour rien que le gouvernement autorise et reconnaît ce droit aux citoyens..

Votre moyen de pression est des plus innovateur, par contre, sur le plan ¨ médiatique¨, la couverture des médias, à une aussi radicale manifestation citoyenne, originale et pro-active, serait à mon avis totale....

Si vous avez le temps, les effectifs et la détermination nécessaire pour ¨encercler¨ l'Assemblée Nationale et y contraindre les députés et le gouvernement un certain temps...Mais..


J''espère que vous comprenez que ce type de moyens de pression, plus particulièrement, la rétention des ¨gens du gouvernement¨ dans l'enceinte de l'assemblée, c'est de la désobéissance civile...et ça pourrait même être considéré comme une prise d'otage....donc ç'est à réfléchir...

24 heures, il est impossible que vous teniez aussi longtemps le ¨siège¨... aussitôt que vous empêchiez les gens de sortir, vous troublerez la paix publique et vous serez déloger par la police...

C'est sur que voir des accidentés, résister, et être délogé manu-militari, traînés par terre, paraplégique, amputés, etc...c,est bien certain que ça serait une image frappante, et que les médias et leur clips de deux minutes et quart sans régaleraient...mais serez vous capable de tenir assez longtemps pour qu' ils couvrent
C'est probablement possible...

Ce que je me demande c'est es-ce que vous trouverez suffisamment de gens assez déterminés et courageux pour vous suivre, être arrêté, être poursuivis au criminel, avoir un dossier....moi je ne crois pas, peut-être quelques-uns, mais se sera insuffisant.......
Quand on pense que bien des gens, la plupart même, on peur et hésite, juste à dénoncer sur un forum, sous un pseudo...les imaginez-vous devant l'assemblé nationale....à désobéir à la loi

Oui, ce type de moyens de pression peux être efficace...je ne crois pas cependant qu'ils sont réalisable d'une façon optimale, donc les résultats seraient à mon avis très mitigés...
Il y a longtemps que je combat la SAAQ publiquement, juridiquement, d'une façon active et constante, et les résultats positifs sont en grande partie due au fait que je suis seul ou presque, pas de défection dans les rangs de ma révolution, pas de désaccord sur plan stratégique....donc moi je crois au pouvoir de l'individu, plus que l'hypothétique cohésion du groupe...
L'action individuelle, mais multiple, tous unis dans notre spécificité individuelle...
C'est pour cela que je ¨gave¨ littéralement les membres du forum d'information, de compréhension, et je me dis qu'à force, ça va entrer, il vont vouloir en savoir plus , et ils feront leurs propres recherches..
Ainsi ils deviendront plus capable dans leur vie et socialement de combattre l'autorité et de faire valoir leurs droits..

N'oublions pas, que même si vous obtenez un résultat intéressant, que vous poussiez le gouvernement à légiférer, vous serez toujours devant le même problème, si vous n'êtes pas d'accord avec les décisions de l'administration, vous devrez les contester devant un tribunal....avec ses propres règles, sa procédure, les règles de justice naturelle, etc
Et que cela se fera devant un décideur fonctionnaire nommé par le gouvernement....

Je voulais vous dire aussi qu'à mon avis, la constitution de tribunaux administratifs par le gouvernement n'est pas nécessairement une mauvaise chose, c'est leur gestion par des décideurs nommés par le gouvernement, donc en conflit d'intérêts, qui est inacceptable..

Les tribunaux administratifs, avec leur procédure allégées, permettent aux citoyens d'avoir accès plus facilement à la justice...seul ou représenter...

Mais devant les tribunaux civils, comme la Cour du Québec, la Cour Supérieure, etc..les citoyens sont paralysés et incapables de se représenter seul... la procédure étant beaucoup trop complexes...
et de toute façon, c'est même tribunaux civils, ont un devoir de surveillance des tribunaux administratfs, ce qui permet aux citoyens de contester la validité des décisions, si elles ont été prises dans un contexte qui ne respecte pas les règles de justice naturelle ou les droits procéduraux des justiciables...

Mais, pour pouvoir exercer efficacement tout ces droits juridiques, pour obtenir une décision qui respecte vos droits, il faut se familiariser avec tout ça...

Et c'est ce que je tente maintenant de facilité en faisant ma part....

À bientôt,

ASTA LA VISTA

NITRO

LES RÈGLES DE JUSTICE NATURELLE


Que vous décidiez de vous défendre seul, que vous soyez représenté par un avocat, peu importe.
Une bonne connaissance des principes élémentaires de droit, de certaines doctrines, des règles de procédure de base, des lois et de la jurisprudence, peu vous permettre l'assurance primordiale du respect de vos droits, fondamentaux, procéduraux, tout au long d'un litige, en d'autres termes, vous pourrez exprimé votre droit citoyen en toute connaissance de cause.

Vous me connaissez déjà, je suis NITRO, le gars qui combat le plus les fonctionnaires au Québec.
Farce à part, je suis un accidenté activiste, L'activisme désigne un engagement politique privilégiant l'action directe. C'est une forme exacerbée de militantisme.
Je vous conseille tous de devenir activiste, puisque l'activisme est à notre époque la seule garantie que quelqu'un revendiquera vos droits et dénoncera les abus administratifs dont vous êtes victimes.

Les événements et l'information que je tente de diffuser, avec l'expérience et les connaissances aquisent, d'un accidenté de la route, sont à mon avis indispensables à un accidenté justiciable.Cela peut vous permettre dans un premier temps, de détecter les avocats incompétents, désinteressés, peu être même corrompus, qui sait, mais vous, vous verrez.

Cela vous permettra de comprendre votre preuve, votre argumentation, mais surtout dans comprendre la valeur, en fonction de principes élémentaires, pouvant être dans certains cas complexes, mais toujours comprenable par le commun des mortels...

Donc une base de connaissance pour établir le socle de l'exercice de vos droits, face à une dame justice, qui rayonnera à vos yeux enfin de toute sa splendeur

De remarquer du fait, que vous n'oseriez jamais aller ¨jouer au hockey¨ sans n'en connaître les règles, pas même au monopoly, faire un gâteau sans n'en connaître le procéder....mais par contre vous laisser ¨à l'aveuglette¨ les règles et les procédures du ¨processus¨juridique qui vous dictera vos droits...dans ce cas, c'est avec votre avenir que vous ¨jouez¨


LES RÈGLES DE JUSTICE NATURELLE.

AUDI ALTERAM PARTEM, permettre à toutes les personnes concernées par un litige de se faire entendre;


NEMO JUDEX IN CAUSA SUA DEBET ESSE, prendre une décision en toute impartialité et objectivité.
¨Dans un document1 , rédigé par Bram Freedman, conseiller juridique rattaché au Bureau des Affaires juridiques de l'Université Concordia et dont, avec son autorisation, je me suis largement inspiré pour la rédaction de ce texte, l'auteur s'appuyant sur la jurisprudence récente énonce les deux principes de base de la justice naturelle en fonction desquels les tribunaux ont élaboré diverses règles de procédure dont l'inobservance peut, selon les circonstances, entacher de nullité certaines décisions:2 (...)
GILLES GAUTHIER, conseiller au secrétariat général , école polytechnique de Montréal

http://www.polymtl.ca/sg/docs_officiels/1310just.htm


Donc il est clair que la justice administrative à laquelle vous êtes assujettie prend racine et s'appuie sur ces principes élémentaires de justice naturelle...dans n'importe quel circonstance appelant un jugement sur vos droits citoyens, par un décideur nommé par un gouvernement, une organisation civile ,etc, les règles de justice naturelle sont une garantie d'équité et d'égalité en droit, pour chaque citoyen, en théorie, reste maintenant à le comprendre et l'assimiler pour l'appliquer en pratique dans votre recherche de justice.

Donc vous avez le droit d'être entendu, de présenter votre preuve, vos documents, vos témoins, votre argumentation concernant l'analyse de vos droits en fonction des lois et des règles édictées.

Mais en premier lieu, vous avez le droit incontestable d'être entendu par un décideur impartiale, indépendant de tout conflit d'intérêts qui pourrait influencé sa décision, qui doit elle, être prise en toute objectivité de faits et argumentations qui lui ont été soumis.

Nous pourrons élaboré d'avantage, dans un prochain texte, sur l'application de ces règles dans le contexte de la justice administrative, de la gestion de nos droits en tant qu'accidenté de la route, parce qu'il importe de comprendre que l'application de ces règles est relative au contexte dans lequel elles sont applicable, qu'une analyse rigoureuse de ce même contexte peut permettre dans revendiquer les droits, en présentant des requêtes clairs et précises au décideur, vous pourriez ainsi avoir à vous assurez de la bonne application de ces règles de justice naturelle, de vos droits procéduraux, qui eux, lorsque respecté dans leur intégralité mènent incontestablement et, d'une façon juste, à une décision honnête, une décision qui reconnaît et respecte vos droits citoyens.

Au Québec, le mandat de gérer vos droits en fonction de la loi sur l'assurance automobile, revient à la Société d'assurance automobile du Québec ( SAAQ), en théorie encore, mais en pratique certaines ( pour ne pas dire un bon nombre) des décisions émises par cette assurance collective et gouvernementale, sont décriées et grandement contestées par ceux qu'elles concernent...accidentés de la route.

Donc un recours internes fût créer, la révision, cette procédure vous permet de demander à la SAAQ elle-même de réviser sa décision, et vous permet dans une même temps dans contester l'essence même, et de présenter vos observations sur le fond.
La direction de la révision nomme un agents, qui peut à votre demande, vous entendre sous audience, sinon rendre décision sur dossier, suite à la réception d'éventuels documents supplémentaires que vous auriez pu déposé à l'appuie de votre contestation.
Cette décision, est aussi contestable sur demande écrite, au tribunal administratif du Québec ( TAQ).

À chaque fois qu'une décision est rendu, vous disposez d'un délai précis pour présenter une contestation, après ce délai, la décision devient permanente et incontestable.

Donc voici la base, la justice naturelle et, ses règles élémentaires, pour chaque citoyen, voici la garantie d'une justice de qualité, équitable et égalitaire.



PRÉPONDÉRANCE DE FAITS, SUIVANTS LA BALANCE DES PROBABILITÉS.

La règle de droit indispensable à comprendre et assimiler, à mon avis, en justice administrative, est la prépondérance suivant la balance des probabilités.

C'est simple, imageons, le décideur tient une balance, une balance a deux plateaux, chaque partie présente sa preuve et son argumentation dans son plateau respectif, le décideur sous pèse la preuve de chaque partie en suivant la balance des probabilités, c'est à dire que pour chaque fait, une évaluation logique est appliquée, le fait présenter en preuve est t'il à sa face même prépondérant, respecte t'il le critère du 50 et 1 %, qui justifie et détermine sa véracité potentielle. est t'il probable à 50 et 1 %.
On peut dire, véracité probable et potentielle, puisque les tribunaux administratif n'exigent pas une preuve hors de tout doute, mais bien une preuve par prépondérance de faits.

Donc tout fait, que vous serez amené à présenter en preuve devant un tribunal devrait avoir au préalable, à mon avis, été soumis au test du 50 et 1%.

L'ensemble de votre preuve doit être étudié, réfléchie et logique, mais surtout objective.

Le principe de prépondérance suivant la balance des probabilités, s'applique à l'ensemble de votre preuve, factuelle, par témoignage ou autre.
dans un prochain texte, nous pourrons élaboré d'avantage sur ce qui permet de conclure à la prépondérance d'un fait, la corroboration, la connaissance d'office, etc..

Mais pour l'instant vous devriez vous familiarisez avec les règles de justice naturelle, trouvez la définition des expressions que vous ne comprenez pas ou, qui ne sont pas claires.

Vous devriez aussi un bon moment donné vous manifestez, puisque vous ne semblez pas toujours très très membres de ce forum, du moins peut-être que certains ne font pas la différence entre un forum et un babillard....

J'aimerais bien que certains d'entre vous comprennent qu'il y a quelqu'un ici qui cherche à vous aidez, du mieux qu'il peut, et avec tout le bagage d'un accidenté de la route qui ce bat depuis 10 ans contre le système pour faire cessez les abus de la SAAQ...j'espère que vous comprendrez, puisque notre avenir à tous en dépend....



ASTA LA VISTA

NITRO

Bonjour Nitro

Et merci de ces cadeaux, de ses réflexions/actions qui viendrons, je l'espère, chercher le plus de citoyens possible dans cette démarche... et bon, même si nous ne sommes qu'une poignée et que cette poignée de citoyens réussi à se faire respecter et à le démontrer par ce forum, par ce site web, ce sera le début...

Première réaction:

C'est vrai que nous sommes devant un tournant... on voit bien que le système présent ne donnes pas grand place aux petits ... parce qu'on ne va pas chercher nos droits selon la procédure dicter par le pouvoir?... ouaip... on a le droit de se défendre soi même, encore faut il savoir comment pourquoi quand et arrêter de croire que les avocats le ferons pour nous...

(...)
De remarquer du fait, que vous n'oseriez jamais aller ¨jouer au hockey¨ sans n'en connaitre les règles, pas même au monopoly, faire un gâteau sans n'en connaître le procéder....mais par contre vous laisser ¨à l'aveuglette¨ les règles et les procédures du ¨processus¨juridique qui vous dictera vos droits...dans ce cas, c'est avec votre avenir que vous ¨jouez¨

C'est vrai, si l'on fait quelque chose, on voit à bien le faire, pour les activités quotidiennes, mais là devant la Loi, on perd tous nos moyens...

Ce qui vient me chercher le plus dans votre texte est ceci:

Mais en premier lieu, vous avez le droit incontestable d'être entendu par un décideur impartiale, indépendant de tout conflit d'intérêts qui pourrait influencé sa décision, qui doit elle, être prise en toute objectivité de faits et argumentations qui lui ont été soumis.

Là moi, il me semble qu'on a pas droit justement à cette impartialité/indépendance/non conflit d'intérêts... J'ai lu il y a un bout de temps déjà, que les juges du TAQ sont ré-engagé au mérite... et qu'est ce que le mérite pour le gouvernement? Le gouvernement qui juge ses propres actes, ce n'est pas la définition d'impartialité il me semble...

Nous pourrons élaboré d'avantage, dans un prochain texte, sur l'application de ces règles dans le contexte de la justice administrative, de la gestion de nos droits en tant qu'accidenté de la route, parce qu'il importe de comprendre que l'application de ces règles est relative au contexte dans lequel elles sont applicable, qu'une analyse rigoureuse de ce même contexte peut permettre dans revendiquer les droits, en présentant des requêtes clairs et précises au décideur, vous pourriez ainsi avoir à vous assurez de la bonne application de ces règles de justice naturelle, de vos droits procéduraux, qui eux, lorsque respecté dans leur intégralité mènent incontestablement et, d'une façon juste, à une décision honnête, une décision qui reconnait et respecte vos droits citoyens.

Au Québec, le mandat de gérer vos droits en fonction de la loi sur l'assurance automobile, revient à la Société d'assurance automobile du Québec ( SAAQ), en théorie encore, mais en pratique certaines ( pour ne pas dire un bon nombre) des décisions émises par cette assurance collective et gouvernementale, sont décriées et grandement contestées par ceux qu'elles concernent...accidentés de la route.

Et le fait que ce soit la SAAQ qui décide de nos droits... bon... mais qu'elle se juge elle même... lors de la dernière audition que nous avons eu, la personne réviseur nous a dit qu'elle ne pouvait pas décider d'elle même de ce qu'elle pouvait faire au dossier de Guy, car ça lui prenait l'accord de son chef de service... donc... je me pose de sérieuses questions... est ce de l'impartialité que de ne pas appliquer ce que la loi dit? (cf: pouvoir des reviseurs)

Et puis, quels sont nos "armes"?
La SAAQ elle, a le pouvoir, l'approbation gouvernemental, les moyens financiers, les avocats, médecins, et autres, l'indifférence de la presse...

Nous nous avons enfin, je croyais que nous avions de droit de dénoncer, et les droits énoncés à la charte... heu sont-ils vraiment appliqués, y avait nous droit, nous, les sans pouvoir?

Désolé mais je suis plutôt pessimiste ces temps ci...

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Vous comprendrez Nitro, que ce n'est pas des critiques contre ce que vous voulez nous apprendre, au contraire, je crois que vous tenez là la seul option qui nous reste...
Mais je trouve désespérant de ne pas pouvoir faire confiance au système puisque ce système cherche à nous détruire (à mon avis)

Bonjour à tous,

n'oubliez jamais Carmen que l'espoir fait vivre..
Mais il est bien certain que soutenir un combat social comme le notre, ce n'est pas facile...

Mais je crois que c'est une question de conditionnement...
ex: Lors de mon combat à finir pour obtenir des conditions de vie acceptables, j'exprimais haut et fort mon désir de
cesser de vivre, si je n'obtenais pas gain de cause..
Si ils m'auraient privé, entre autre, d'un fauteuil roulant adapté à mes besoins RÉELs..

Il est évident que je ne voulais pas mourir, sinon pourquoi m'aurais-je battu

Tout celà s'était du conditionnement, obtenir gain de cause dans la vie, pouvoir vivre enfin dans des conditions de vie
acceptables ou, tout simplement obtenir gain de cause dans la mort, non pas en obtenant ce qui aurait comblé mes besoins, mais
en diffusant à l'échelle de la planète, l'image marquante d'un être humain qui meurt pour ses droits..en direct.

Perdant ou gagnant au niveau administratif, peut importe, vainqueur tout de même sur le plan humain, puisque dénoncer à grande
échelle les preuves de leurs injustices, c'est marcher vers la victoire de gré ou de force..

Mais sur le plan intellectuel, aucun doute, aucune hésitation, mais bien une volonté absolue..
Il est bien certain que rien n'est parfait et que si, en théorie c'est clair, en pratique c'est moins évident..

Mais la solution, c'est éviter de PERSONNALISER, puisque personnaliser, c'est comme se mettre aux pieds du mur..
On regarde la dévastation de sa vie, toutes ces années qui semblent perdues, puisque combattre un ennemi qui nous est supérieur, en moyens, en effectifs,
c'est extrêmement décourageant.
Et pour un être humain qui souhaite une petite vie tranquille, simple, pour être heureux...tout cela semble vain, lorsque notre combat bat de l'aile..

Mais vous pourriez vous dire, nous essuyons une défaite en révision, et ça nous décourage ou, nous acceuillons une fois de plus une leçon de détermination,
qui nous permettra de revenir en force, pour une nouvelle bataille, plus puissamment, et à un niveau supérieur, le tribunal administratif..
Sinon, qu'es-ce qui pourrait nous apprendre à devenir des vainqueurs si ce n'est les défaites..
tout cette réalité réside dans une phrase...

CE QUI NE NOUS TUE PAS NOUS RENFORCE

Le conditionnement Carmen, c'est la base intellectuelle de tout combat...

Prenez par exemple, les soldats d'une armée lors de leur entrainement, on leur fait chanté des chansons qui les conditionnent,

Mais le conditionnement est rendu possible grace à une certitude, une ¨impression¨ du ¨message¨par la répétition ininterrompue..une ¨instinctivation¨ de la volonté
comprenez-vous, les soldats ne s'arrêtent pas en chemin pour douter, ils exercent un conditionnement le plus constant possible.

MAiS, il est certain que si les soldats, balançaient trop fréquemment entre la vie civile et leur engagement militaire, ils batteraient de l'aile, puisque l'armée les conditionnent à
être fort, déterminer, combatif et discipliner, la vie civile elle, à être procrastineur, plein de doutes, faible et indiscipliner.
voilà le conditionnement d'une élite sur le population, une population qu'ils veulent faible, infanntilisée et soumise..


VOus me dites, quelque chose du genre, on voudrait bien vivre heureux et avoir ce à quoi l'on a droit..
Les désirs nous poussent à agir, mais ils sont contemplatifs, c'est le conditionnement qui nous ¨mène¨à la victoire, la réussite..
La vrai question ce n'est pas quand et comment allons nous atteindre le sommet, mais quel discipline et détermination allons nous mettre dans l'ascension..

Je comprends que c'est dificile, mais se le répéter, adopter une attitude négative, nous éloignent encore plus de notre objectif..
Pour retrouver un semblant de vie normale, dans les circonstances qui nous sont propres, le combat social, il faut en faire le sacrifice..
Ce n'est que ce sacrifice qui peut nous permettre de la retrouver...

En théorie, il faut se donner entièrement au combat, pas à toute les jours, il est bien sur que qu'il faut décrocher quelques fois, comme les soldats ont des ¨permissions¨,
pour aller vider le trop plein..
Mais psychologiquement dites-vous, conditionnez-vous, cette guerre durera toute la vie..
Et si, elle prend seulement dix années de votre vie, vous bénéficirez du reste pour en profiter..

J'ai entendu une phrase qui à justement sa place ici :

Visez la lune et vous atteindrez les étoiles

C,est comme en sports, il faut viser plus loin pour atteindre sa cible..

De toute façon,cette guerre durera pour toujours que vous le vouliez ou non
Ce n'est que la victoire qui vous en affranchira
Même si vous abandonnez, la défaite vous habitera pour toujours, comme un ressentiment, une frustration ¨imprégnée¨...
je comprends et voit la valeur de votre principe de non agressivité, une stratégie de combat douce et à long terme..
Mais que vous aillez quelques stratégies de combat que ce soit, vous combattez donc c'est une guerre, voilà la réalité..

Je comprends que vous n'êtes pas faites pour ce type de vie, qu'être en faction constante face à un ennemi intraitable, vous épuise..
Vous êtes une femme douce, humaine, bonne et altruiste...donc vous avez beaucoup de mal à concevoir, que l'ennemi puisse être aussi inhumain, intrangigeant, malhonnête, et de mauvaise foi..
Mais que pourrions attendre d'autre de fonctionnaires comme ceux de la SAAQ, après tout, ils travaillent pour les intérêts de ceux qui remplient leur ¨auge¨, comme un chien qui sert son maitre.
Je vous le dit, Carmen, n'attendez rien d'autre d'eux, sans combat, nous devons indubitablement les ¨soumettrent¨au respect de nos droits, ne croyez pas que ça pourrait leur venir naturellement.

Aujourd'hui, peut être même malgré vous, mais fondamentalement pour vous, je choisis un nom de guerrière, je cherche à débuter ce conditionnement qui vous permettra de persister dans la
résistance, qui vous donnera la force...qui appaisera cette souffrance intérieure qui vous habite, cette incertitude face à l'avenir..
En vérité il n'y a aucune incertitude, qu'une certitude, vous êtes une guerrière, parce que vous êtes en guerre..

Le nom que j'ai trouvé dites-vous que je l'es cherché longtemps, mais il se trouvait là, à quelques pas de l'évidence, ce nom de guerrière, confirmera la logique, qu'il y a presque dix ans que
j'ai érigé en principe: Que tous, faible, fort, homme, femme, tout être humain..a en lui le germe de la combativité, qu'un conditionnement adéquat peut faire jaillir ..
c,est l'instinct de survie qui veut ça
Et, comme pour la naissance de nouveaux êtres humains, le baptême permet, le nom donner, de définir l'individu dans sa différence MAIS dans sa complémentarité tout autant, puisqu'il lui permet
Surtout de se définir,en se reconnaissant..

Il est individu, mais il est aussi humanité, comme celui qui est combattant tout autant qu'armée..
C'est parcqu'il est le ¨je¨, qu'il pourra être le ¨nous¨...

Et c'est ce qui devrait nous différencié de l'ennemi, ils sont le ¨nous¨, mais ceux qui les gouvernent ( les haut-fonctionnaires) les privent d'être le ¨je¨.
La SAAQ c'est une hierarchie de nobody.

Je crois que ce nom de guerrière, représente et pourrait identifié, n'importe qui, qui doit, mais qui n'en a pas ou peut-etre plus la force..combattre
Mais vous pourrez constater, qu'il vous est naturellement dédié..
c'est l'image de la douceur face a la brutalité, celle de la lumiere face à la noirceur,l'image de la volonté face à l'inexorable..

Ce nom, c'est celui d'une femme, une dame de fer, une femme fragile, douce, mais qui devra combattre, en menant les troupes au combat..
elle ne sembait pas en avoir la force, ne semblait pas etre fait pour ca, mais semble t'il, la tradition, l'histoire nous apprends qu'elle c'est acquitté de cette tâche avec brio..
Malgre la defaite, tous l'on consideré comme une grande femme, victorieuse, si ce n'est sur tout les champs de bataille, dans le coeur d'un peuple, a qui elle redonna espoir,
celui pour qui elle se sacrifiera par la suite, elle fut une grande femme, mais en premier lieu, une grande guerrière...

Cette femme, portait le nom de Jeanne d'arc..


http://fr.wikipedia.org/wiki/Jeanne_d'A ... e_Cent_Ans :



¨Jeanne d'Arc est née à Domrémy, le 5 ou le 6 janvier 1412 et morte à Rouen le 30 mai 1431. Surnommée la Pucelle d'Orléans, elle est une figure emblématique de l'histoire de France.
Elle mène victorieusement les troupes françaises contre les armées anglaises,
levant le siège d'Orléans, conduisant le Dauphin Charles VII de France au sacre à Reims,
contribuant ainsi à inverser le cours de la guerre de Cent ans. Elle est finalement capturée par les Bourguignons à Compiègne,
vendue aux Anglais et mise au bûcher après un procès en hérésie.
Entaché de nombreuses et graves irrégularités,
ce procès est cassé par le pape Calixte III en 1456 et un second procès en réhabilitation conclut à son innocence et l'élève au rang de martyr.
Elle est béatifiée en 1909 et canonisée en 1920. Elle est l'une des trois saintes patronnes de la France.

Ses réponses lors de son procès, dont les minutes ont été précieusement conservées,
révèlent une jeune femme dotée de courage, de franchise et d'un esprit de repartie saillant,
ce qui explique sans doute comment elle a su galvaniser ses troupes.(...)¨

Son rôle dans la guerre de Cent Ans

Jeanne d'Arc n'a ni influé à elle seule sur la phase finale de la guerre, qui s'est achevée en 1453, ni été inexistante dans le rôle tactique et stratégique de sa campagne. Dunois parle d'une personne douée d'un bon sens indéniable et tout à fait capable de placer aux points clés les pièces d'artillerie de l'époque. Les faits d'armes sont donc à porter à son crédit même si certaines batailles ont été réglées en partie par de curieux événements. Elle fut en outre un chef indéniablement charismatique.Sur le plan géopolitique, le royaume de France, même privé de tout ce qui était situé au nord de la Loire, bénéficiait de ressources humaines et matérielles bien supérieures à celles de l'Angleterre, quatre fois moins peuplée. La stratégie de Charles V, qui misait sur le temps, en évitant les combats et en assiégeant une par une les places fortes, a parfaitement montré les limites de l'invasion anglaise.

Cependant, avant l'intervention de Jeanne d'Arc, les Anglais bénéficiaient d'un avantage psychologique extrêmement important lié à plusieurs raisons :

la réputation d'invincibilité de leurs troupes ;
( vous trouvez pas que ça ressemble au compbat des accidentés face à la SAAQ)

le traité de Troyes qui déshéritait le dauphin Charles et mettait en doute sa filiation à l'égard du roi Charles VI ;

un état d'abattement et de résignation de la population ;
(vous trouvezpas que ça ressemble aux accidentés de la route)

l'alliance avec la Bourgogne.
ASTA LA VISTA

NITRO

je suis en très mauvais état et je trouve le montant que la saaq me donne insuffisant et stupide dois je prendre un avocat ou pas? quelqu'un peux t'il m'aider s.v.p j'ai 60 jour pour contester leurs décisions .
c'est vraiment injuste je vous le jure aider -moi quelqu'un