Catégories Mots-clés

Maj 1999

*III indemnités versements périodiques -  LES INDEMNITÉS SOUS FORME DE VERSEMENTS PÉRIODIQUES
Modifié le 24 jan. 2017 à 11:00 GMT, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈSMAJ 1999
*annexe III indemnité personne à charge -  Tableau indemnité forfaitaire à la personne à charge d'une victime décédée selon age de la personne à charge
Modifié le 24 jan. 2017 à 10:59 GMT, *****, dans INDEMNITÉS DE DÉCÈSMAJ 1999
*1 ADAPTATION POSTE DE TRAVAIL -  DANS UN BUT DE RÉ INSERTION PROFESSIONNELLE 1.1 OBJET
Modifié le 15 jan. 2017 à 13:19 GMT, *****, dans ADAPTATION POSTE TRAVAILmaj 1999 maj 2009
*1.2 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ -  Conditions reliées à la personne avoir le statut de travailleur, être apte à l'emploi, besoins de l'environnement
Modifié le 14 jan. 2017 à 20:24 GMT, *****, dans ADAPTATION POSTE DE TRAVAIL OU ÉTUDEmaj 1999
*2.5 ADAPTATION PERMANENTS -  2.5 ADAPTATION POUR DES BESOINS PERMANENTS
Modifié le 14 jan. 2017 à 14:03 GMT, *****, dans ADAPTATION DOMICILEmaj 1999
*2.4 adaptation temporaires ou occasionnels -  2.4 ADAPTATION POUR DES BESOINS TEMPORAIRES OU OCCASIONNELS
Modifié le 14 jan. 2017 à 14:03 GMT, *****, dans ADAPTATION DOMICILEmaj 1999
*2.3 TYPE DE DOMICILE Modifié le 14 jan. 2017 à 14:02 GMT, *****, dans ADAPTATION DOMICILEmaj 1999
*2.2 COMPENSATION DES INCAPACITÉS Modifié le 14 jan. 2017 à 14:02 GMT, *****, dans ADAPTATION DOMICILEmaj 1999
*2.1 HANDICAP -  2.1 PRÉSENCE D'UNE SITUATION DE HANDICAP
Modifié le 14 jan. 2017 à 14:01 GMT, *****, dans ADAPTATION DOMICILEmaj 1999
*2 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ Modifié le 14 jan. 2017 à 14:00 GMT, *****, dans ADAPTATION DOMICILEmaj 1999
*1 OBJET -  but de l'adaptation, autonomie de la personne accidentée
Modifié le 14 jan. 2017 à 13:59 GMT, *****, dans ADAPTATION DOMICILEmaj 1999