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3. calcul IRR moment rechute

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Chapitre 3 Calcul de l'indemnité au moment de la rechute V - 3.1

 1. Champ d'application V - 3.1

2. Cadre légal et réglementaire ~ V - 3.1

3. Principes directeurs V - 3.2

4. Objectif V - 3.2

5. Description V - 3.2

5.1 Droit à l'indemnité V - 3.2

5.1.1 Rechute de moins de deux ans V - 3.2

5.1.1.1 Principe général.. V - 3.2

5.1.1.2 Situations particulières V - 3.4

5.1.1.2.1 Occupation de plus d'un emploi et rechute V - 3.4

5.1.1.2.2 La personne accidentée âgée de moins de 16 ans et l'étudiant âgé de 16 ans et plus V - 3.5

5.1.2 Rechute de plus de deux ans : V - 3.5 

5.3 Coordination avec la RRQ ou un autre organisme équivalent V - 3.6

5.4 Cumul des indemnités de remplacement du revenu _ V - 3.6

6. Date d'entrée en vigueur V - 3.7

7. Date de mise à jour V - 3.7