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3. emploi à temps plein

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Chapitre 3 index les détails à venir

 Personnes exerçant un emploi à temps plein 111 - 3.1

1. Champ d'application III - 3.1

2. Cadre légal et réglementaire III - 3.1

3. Principes directeurs . III - 3.2

4. Objectif. III - 3.2

5. Description  III - 3.3

5.1 Conditions d'admissibilité III - 3.3

5.1.1 Définition de l'emploi à temps plein III - 3.3

5.1.1.1 Lors de l'accident.. III - 3.3 5.1.1 .2 Habituellement. III - 3.3

5.1.1.3 À temps plein : III - 3.4

5.1.1.4 Durée d'un an  III - 3.5

5.1.2 Situations d'exception III- 3.5

5.1.2.1 Durées successives ou intermittentes II1- 3.5

5.1.3 Exclusions III - 3.7

5.2 Droit à l'indemnité et nature de l'incapacité II1- 3.8

5.2.1 Principe général. III - 3.8

5.2.2 Exercice de plus d'un emploi III - 3.8

5.2.3 Emploi plus rémunérateur - circonstances particulières III - 3.8

5.2.4 Perte de prestations régulières (assurance-emploi) ou de prestations d'emploi (allocations de base d'aide à l'emploi) III - 3.10

6. Date d'entrée en vigueur : III - 3.10

7. Date de mise àjour III - 3.10