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Jurisprudences «   RELATION BLESSURE ACCIDENT «  

séquelles psychologique

Une accidentée voit ses séquelles reconnues par le TAQ : séquelles cervicale (rechute) et séquelles problèmes psy causé directement par la douleur liée aux séquelles cervicale...

 

Considérant que l'intimée, dans sa décision en révision du 17 novembre 2003, tout en acceptant la rechute du 12 novembre 2001 sur la base de la condition psychologique de la requérante, refusait cette même rechute pour la relation condition cervicale et accident du 6 août 2000, ce qui apparaît illogique;

Considérant que dans son expertise datée du 18 novembre 2003, le docteur Tremblay, orthopédiste, admet la rechute de novembre 2001, constate l'amélioration de l'état de la requérante par blocs facettaires, confirme qu'il n'existe pas de DAP additionnel, ni d'augmentation des limitations fonctionnelles, ni nécessité de traitement.

 

    PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL:

  • ACCUEILLE en partie le recours de la requérante;

  • INFIRME la décision en révision de l'intimée datée du 17 novembre 2003; et

  • RECONNAÎT une relation au point de vue cervical entre la rechute du 12 novembre 2001 et l'accident du 6 août 2000;

  • INFIRME la décision en révision rendue le 7 novembre 2002, par l'intimée, refusant d'assumer les coûts d'une résonance magnétique cervicale;

  • ORDONNE à l'intimée de rembourser à la requérante le coût de cet examen avec intérêts selon la loi;

 

 

SAS-M-093505-0212 / SAS-M-103005-0311

SAS-M-103007-0311