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Jurisprudences «   RELATION BLESSURE ACCIDENT «  

aggravation arthrose

Malgré une condition pré existante d'arthrose, Le TAQ donne raison à l'accidenté et RECONNAÎT une relation entre les problèmes cervicaux ressentis par le requérant en janvier 1996 et l’accident du 21 mai 1995;

  1. [22] Le 22 janvier 1996, les douleurs du requérant présentant un caractère fluctuant sans jamais complètement disparaître, celui-ci consulte le Dr J.F. Julien. Celui-ci rapporte que son patient présente une «limitation marquée de l’amplitude articulaire du segment cervical de façon antalgique» ainsi que de la «difficulté et inconfort dans les différents mouvements du cou». Comme diagnostic, il retient celui de séquelles d’entorse cervicale («whiplash») et prescrit de la «physiothérapie intensive» qui s’étendra du 24 janvier 1996 au 14 août 1996 (56 traitements).

 

 

    Décision :

  1. Dans le cas présent, puisque le requérant a tenu à ne pas se faire entendre se disant non contraignable, le Tribunal a décidé de procéder sur dossier.

  2. Or, du dossier, il apparaît que le requérant a été victime, le 21 mai 1995, d’une entorse que l’on pourrait qualifier de modérément sévère sur une contusion arthrosique préexistante d’importance impliquant le niveau C6-C7.

  3. Il appert aussi qu’entre le 22 juin 1995 et le 22 janvier 1996, il a complété quelques séances de physiothérapie jusqu’au 8 août 1995 et qu’en raison du peu d’amélioration de sa condition et de son travail «qui lui demandait plus de temps», il a cessé de fréquenter la clinique de physiothérapie pour s’adonner chez-lui aux exercices recommandés et à certains traitements (TENS, glace, etc.). De l’avis des soussignés, cela explique valablement l’absence de suivi médical tant noté au dossier.

  4. Par ailleurs, considérant que le requérant rapporte que ses douleurs cervicales ont toujours persisté et qu’elles avaient tendance à augmenter à l’effort ou à l’activité;

  5. Considérant qu’une telle description est compatible avec le type de traumatisme subi et avec la nature de la lésion initialement rapportée, sur fond d’arthrose;

  6. Considérant qu’en janvier 1996, une «limitation marquée de l’amplitude articulaire du segment cervical de façon antalgique» était toujours notée;

  7. En conséquence, le Tribunal :

  • INFIRME la décision en révision du 17 octobre 1997;

  • RECONNAÎT une relation entre les problèmes cervicaux ressentis par le requérant en janvier 1996 et l’accident du 21 mai 1995;

  • RETOURNE le dossier à la Société pour que les indemnités, auxquelles donne droit la conclusion qui précède (s’il en est), soient versées au requérant; et

  • ACCUEILLE le recours.

 

Voir : Lettre du Dr J.F. Julien du 6 septembre 1996, page 46 du dossier.

 

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SAS-Q-002153-9710