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Jurisprudences «   SÉQUELLES «  

aggravation entorse hernie cervicale

Entorses cervicales devenu hernies discales cervicale: reconnus comme étant en relation à l'accident puisque conséquente des suites de l'accident.

 

(...)

[14]Le 2 octobre 2001, le requérant se présente une nouvelle fois au centre hospitalier, le Dr M.-N. Nicole rapporte une douleur cervicale irradiant au bras gauche depuis un mois; elle spécifie que ceci correspond au début d’un entraînement en gymnase. Elle retient les diagnostics d’entorse cervicale gauche secondaire à un entraînement et de bursite acromiale gauche. Elle évoque une possibilité de hernie discale.


[20]Une tomodensitométrie cervicale effectuée à sa demande le 12 décembre 2001 est interprétée comme suit par le Dr P. Grondin, radiologiste :
«  IMPRESSION DIAGNOSTIQUE :
Hernie discale, latérale et foraminale, gauche, à C5-C6, venant comprimer légèrement la moelle cervicale en antéro-latéral mais surtout la racine C6 gauche.
Discrète hernie discale, centro-latérale, droite, à C4-C5, n’amenant aucun effet compressif, significatif, médullaire ou radiculaire. »

[27]Après révision de l’ensemble de la preuve, le Tribunal conclut que les hernies discales cervicales, qui se sont manifestées à compter du 25 septembre 2001 constituent un dommage iatrogénique et sont, en conséquence, en lien direct avec l’accident du 14 septembre 2000.

[33]Or il a déjà été établi dans la jurisprudence du Tribunal que, lorsque le lien de causalité avec un accident n’a pas été rompu par un événement extérieur qui en est indépendant, les dommages subis doivent être considérés comme résultant de cet accident.


[34]De façon plus spécifique, il a été reconnu à maintes reprises que les conséquences iatrogéniques sont en lien direct avec l’accident initial, qu’elles consistent en une aggravation, par ou à l’occasion des traitements, des lésions subies initialement, ou en de nouvelles lésions découlant de ceux-ci.


[35]Il est en effet évident que les traitements et leurs effets bénéfiques ou délétères ne constituent pas des évènements externes indépendants à un accident puisque c’est en raison des lésions subies lors de celui-ci qu’ils sont reçus. La victime a en réalité peu de contrôle sur leur choix.


[36]C’est donc sur cette base que le Tribunal considère que les hernies discales cervicales, découlant des exercices de conditionnement physique, sont en relation avec l’accident d’automobile.

relation entre les blessures provoqués par les conséquences d'un accident. (document .doc)

source: http://www.jugements.qc.ca/