Toutes les pages
 | employée saaq reconnait avoir fraudé des clients - Une ex-employée de la SAAQ reconnaît avoir fraudé des clients
Mise à jour le mercredi 27 avril 2011 à 16 h 07  Publié le 28 avril 2011, dans Publicité sur SAAQ |
| | Les ressources financières Créé le 10 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | L’entité désignée Créé le 10 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | Les services spécialisés Créé le 10 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | Les services intersectoriels dans le milieu Créé le 10 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | Les services de proximité Créé le 10 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | Les services offerts Créé le 9 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | COMPOSANTES SERVICES INTÉGRÉS - LES COMPOSANTES DU RÉSEAU LOCAL DE SERVICES INTÉGRÉS , Le territoire, Les fournisseurs de services et les collaborateurs Créé le 9 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | L’intégration clinique Créé le 9 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | L’intégration fonctionnelle Créé le 9 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | L’intégration des services Créé le 9 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | OBJECTIFS ET GAINS - Les objectifs et les gains de la mise en réseau des services Créé le 9 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | VISION ET OBJECTIFS Modifié le 9 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | CONTEXTE Créé le 9 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | BIBLIOGRAPHIE Créé le 9 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | Table des matières Créé le 8 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | AVANT-PROPOS Créé le 8 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | REMERCIEMENTS - Le ministère de la Santé et des Services sociaux désire remercier les membres du Groupe d’appui à la transformation des services de santé mentale Créé le 8 avril 2011, dans SANTÉ MENTALE |
| | 3. calcul IRR moment rechute - Chapitre 3 Calcul de l'indemnité au moment de la rechute V - 3.1 Créé le 24 mars 2011, dans RECHUTE |
| | 2. indemnité et type incapacité - Chapitre 2 Droit à l'indemnité et type d'incapacité Créé le 24 mars 2011, dans RECHUTE |
| | 1. notion de rechute Créé le 24 mars 2011, dans RECHUTE |
| | 10. emploi au 181e jour de l'accident - Chapitre 10 DÉTERMINATION D'UN EMPLOI AU 181E JOUR DE L' ACCIDENT Créé le 24 mars 2011, dans CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES |
| | 9 régulièrement incapable d'exercer emploi - Chapitre 9 Personnes régulièrement incapables d'exercer tout emploi III - 9.1 Créé le 24 mars 2011, dans CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES |
| | 8. 64 ans et plus - Chapitre 8 Personnes âgées de 64 ans et plus 111 - 8.1 1. Créé le 24 mars 2011, dans CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES |
| | 7. moins de 16 ans - Chapitre 7 Personnes accidentées âgées de moins de 16 ans 111 - 7.1 Créé le 24 mars 2011, dans CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES |
| | 6. 16 ans ou plus temps plein dans étude - Chapitre 6 Personne âgée de 16 ans et plus qui fréquente à temps plein un établissement d' enseignement Créé le 24 mars 2011, dans CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES |
| | 5. sans emploi capable de travailler - Chapitre 5 Créé le 24 mars 2011, dans CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES |
| | 4. emploi temporaire ou temps partiel - Personnes exerçant un emploi temporaire ou un emploi à temps partiel..
Chapitre 4 Modifié le 24 mars 2011, dans CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES |
| | 3. emploi à temps plein - Chapitre 3
index les détails à venir Modifié le 24 mars 2011, dans CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES |
| | 2. Classification des victimes et des emplois - Chapitre 2 Modifié le 24 mars 2011, dans CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES |
| | 1. Incapacité et droit à l'indemnité - Chapitre 1 Modifié le 24 mars 2011, dans CATÉGORIES DE PERSONNES ACCIDENTÉES |
| | TITRE II CONJOINT ET AUTRES PERSONNES À CHARGE - Manuel des directives - Indemnisation des dommages corporels Table des matières Modifié le 23 mars 2011, dans Conjoint et autre personne à charge |
| | Recours en vertu d'un autre régime - Chapitre 3 Modifié le 21 mars 2011, dans ADMISSIBILITÉ |
| | résident/non-résident Créé le 21 mars 2011, dans ADMISSIBILITÉ |
| | Fait accidentel IB - Chapitre 1 Créé le 21 mars 2011, dans ADMISSIBILITÉ |
| | Table des matières - Tome I, introduction (mise à jour table des matières)
Titre IA Disposition générales Créé le 19 mars 2011, dans INDEX MANUELS DIRECTIVES 2011 |
| | Nouvelle légistation - liste des mises à jour Année 2010 Modifié le 19 mars 2011, dans INDEX MANUELS DIRECTIVES 2011 |
| | Instruction de mise à jour - et synthèse des modification Fichier attaché le 19 mars 2011, dans INDEX MANUELS DIRECTIVES 2011 |
| | lettre dernière maj papier mises à jour - Objet: Diffusion sur Internet des directives de la Vice-présidence et Direction générale - Fonds d'assurance (VPDGFA) et fin des mises à jour papier Fichier attaché le 19 mars 2011, dans INDEX MANUELS DIRECTIVES 2011 |
| | synthèse des modifications - Manuel des directives
Remboursement de certains frais
Instructions de mise à jour et
synthèse des modifications
Mise à jour # 89 - Janvier 2011 Fichier attaché le 19 mars 2011, dans INDEX MANUELS DIRECTIVES 2011 |
| | demande d'indemnité de décès - Rempli pour faire une demande d'indemnité de décès à la suite d'un accident de la route : indemnité pour le conjoint, les personnes à charge et montant forfaitaire pour les frais funéraires. Modifié le 18 mars 2011, dans ACCÈS SUR SITE SAAQ |
| | demande dossier à la saaq - voici le formulaire mise à la disposition des accidentés, par la saaq. Publié le 18 mars 2011, dans ACCÈS SUR SITE SAAQ |
| | 3.2.3 Évaluation des personnes accidentées vivant sous le même toit Publié le 18 mars 2011, dans Aide personnelle grille détaillée |
| | 1.2 RELATION AVEC D'AUTRES INDEMNITÉS - PRÉVUES À LA L.A.A. Publié le 18 mars 2011, dans Aide personnelle grille détaillée |
| | décision révsision corrigée [29 septembre 2009] Publié le 18 mars 2011, dans Physio |
| | 1. CHAMP D'APPLICATION Publié le 18 mars 2011, dans Aide personnelle grille détaillée |
| | 1.1 CLIENTÈLE VISÉE Publié le 18 mars 2011, dans Aide personnelle grille détaillée |
| | 2.2 ÉTABLISSEMENT Publié le 18 mars 2011, dans Aide personnelle grille détaillée |
| | 3.2.2.2 Activités domestiques et autres Publié le 18 mars 2011, dans Aide personnelle grille détaillée |
| | 3.1 CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ - 3. RÈGLES D'APPLICATION Publié le 18 mars 2011, dans Aide personnelle grille détaillée |
